A l'occasion de travaux de rénovation entrepris en septembre 2015, les consorts [O] ont constaté que les solives en bois supportant le plancher de leur cuisine étaient dégradées.

, au premier étage dans les solives de la grande chambre, dans le grenier, notamment dans les grosses pièces telles que la pièce appelée ferme avec entrait bas et poinçon et l’aubier.

rubrique « rénovation de la ferme » d'un poste intitulé « renfort de la structure avec 27/100, d'un poste 2.7 « ouverture baie extérieure et encadrement pour menuiseries « ou encore d'un poste 2.9 « solivage

parties privatives comme étant « celles qui sont réservées à l’usage exclusif de chaque copropriétaire », qu’elles comportent notamment « les balustrades des loggias » et les sols et cloisons sauf les solivages

clientèle par une porte en bois vitrée et une baie fixe séparée par une pile, l’ensemble dans un encadrement de bois peint, dotée d'une petite zone de vente en très bon état général, avec sol parquet, solivage

C..., sans définition, des travaux sous-traités, concernant deux marchés principaux, avec mention de deux types de travaux (charpente et isolation solivage) et avec notamment pour le premier, même lieu

manière artisanale, se détache et que les fermettes de la charpente rendent sa résistance aléatoire, que des percements de vrillette, sans trace d'activité apparente étaient visibles au niveau du solivage

plancher entre le restaurant au rez-de-chaussée et les logements au premier étage, 'la présence d'un simple plancher constitué de panneaux agglomérés d'épaisseur et qualité non identifiées, cloués sur un solivage

la chambre commerciale de la Cour de cassation a cassé l'arrêt rendu le 28 mars 2006, entre les parties, par la cour d'appel de Dijon « sauf en ce qu'il a déclaré irrecevable l'action de la société Sofigere

poursuivre le remboursement d'indus dans la mesure où elles ont donné leur accord pour des soins et que, fusse par erreur, elles les ont payés ; que dès lors que les sommes versées n'étaient pas dues, le solvens

  33619/04, §   104, 10 January 2012; Soliyev v. Russia , no.   62400/10, §§   63-67, 5 June 2012; and mutatis mutandis Shtukaturov v.

[A] [E] et Mme [O] [E] épouse [H] qui avaient fait réaliser en 2001 des travaux de rénovation au second étage, confiés notamment à la société Barbe et Fouquet pour les travaux de solivage-isolation-carrelage

il a été indiqué que : « Le syndic enverra une demande de recherche destructive pour le plafond de l’appartement du lot n° 5 à l’architecte Monsieur [S] suite à une suspicion d’un état dégradé du solivage

Agencement ' que Mme [Z] s'est engagée dans des travaux de rénovation d'ampleur, comprenant différents lots (maçonnerie, plâtrerie, démolition, électricité, menuiserie extérieures et intérieures, plancher solivage

Selon l'article 5 alinéa 1 du règlement de copropriété qui définit les parties communes: 'Ne constituent pas notamment des parties privatives, les solivages, qui sont des choses communes, et que sont

sur des chevrons qui reposent eux-mêmes sur le plancher en bois du grenier qui est désolidarisé des murs périphériques en raison du mouvement de la bâtisse durant plusieurs années, de sorte que ce solivage

payer la somme de 30 000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société ML American Co aux entiers dépens dont distraction pourra être faite à la société Soliveau

le jour du complet parfait paiement ; - de juger que la société Symmetria et la société Charpente [Localité 13] Laurent ont commis des fautes de conception et d'exécution dans la réalisation du solivage