N..., domicilié [...] , [...], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Eden Roc, 2°/ à la société Eden Roc, société à responsabilité limitée, dont le siège est Hôtel Eden Roc, [...],

que l'ordonnance attaquée, rendue sur commission rogatoire, a autorisé des opérations de visites et saisies notamment dans les locaux de la société Saur France situés à Louveciennes et Les Essarts le Roi

critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré la société coupable d'avoir construit ou aménagé un terrain dans une zone interdite par un plan de prévention des risques naturels en l'espèce une zone rouge

X..., employé en qualité de directeur général adjoint par la société Marie Brizard et Roger international, a été licencié le 28 novembre 1997 ; que les parties ont conclu, le 16 janvier 1998, une transaction

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 1991 qui, pour contravention de coups ou violences volontaires, les a condamnés chacun à 3 000 francs d'amende

qui pèsent sur l'inculpé, déjà relevées dans les arrêts du 13 février 1990 et rappelées dans l'arrêt du 26 avril 1990, résultant : " " des déclarations précises, circonstanciées et renouvelées de Roger

X... a été engagé en qualité d'ouvrier spécialisé par la société Exploitation des établissements Jean Roger, par contrat de travail à durée indéterminée du 1er juin 1986 ; que sestimant non rempli de ses

X... a été engagé en qualité d'ouvrier spécialisé par la société Exploitation des établissements Jean Roger, par contrat de travail à durée indéterminée du 1er juin 1990 ; que s estimant non rempli de

attaqué a déclaré Sylvain X... coupable de violences volontaires commises en réunion ayant entraîné une incapacité supérieure à 8 jours ; "aux motifs que les déclarations de Serge A..., Jean-Loup B..., Roger

Roy, alors, selon le moyen, qu'aucun texte législatif ou réglementaire, aucune jurisprudence n'a jamais précisé que les règles applicables à la désignation des membres du CHSCT étaient celles qui présidaient

Jean X..., demeurant ..., 4 / la société Les Editions Bleu blanc rouge, société anonyme, dont le siège est ..., agissant poursuites et diligences de son président, M.

au titre de la pathologie de son épaule gauche, dès lors que le médecin-conseil de la caisse, interrogé le 14 avril 1999, établissait de manière non équivoque que la tendinopathie de la coiffe des rotateurs

; que par la suite, elle avait reçu l information que le vol avait été opéré sans problème ; qu ensuite, elle est revenue au chalet et elle a aperçu quatre grands sacs blancs avec des inscriptions rouges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rover France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

d'un véhicule qui, se trouvant sur une voie rapide à circulation intense (le boulevard périphérique) où le stationnement est très difficile, n'immobilise pas immédiatement son véhicule lorsqu'un voyant rouge

Saint-Martin-d'Heres (Isère), en cassation de deux arrêts rendus le 6 novembre 1992 et le 4 juin 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée Le Roi

Mairie de Quend — Copie de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores de la salle des fêtes Roger Noyon à Quend-Plage-Les-Pins.

Roger C...; qu'appel ayant été interjeté du jugement du 14 octobre 1986 par M.