Rodolphe F..., domicilié [...]                                  , 11°/ à M. Stéphane G..., domicilié [...]                                                         , 12°/ à M.

PACK dont le siège est 42 / 46 rue des Docteurs Muller-42000 SAINT ETIENNE représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BRUMM ET ASSOCIES, substitué par Me Rodolphe

. **** ENTRE APPELANT : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE NANTES 19 quai François Mitterrand 44921 NANTES CEDEX représenté par Monsieur Rodolphe JARRY, substitut général, entendu en

l'insuffisance des motifs équivaut à leur absence ; Attendu que, se prononçant sur la réparation du dommage causé par l'accident dont X..., condamné pour blessures involontaires sur la personne de Rodolphe

Rodolphe I..., demeurant ..., 5 / de la société Ramon-Nouguier-Villemin, notaires, société civile professionnelle, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent,

Localité 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Rodolphe

Rodolphe Y... et Gérard Z... des chefs de diffamation publique et injure publique envers un particulier pour le premier, et complicité pour le second ; La COUR, statuant après débats

par écrit, ni avoir informé les institutions représentatives du personnel en respectant un délai de prévenance suffisant ; que chaque heure travaillée la nuit ouvrant droit à une prime, il est dû à Rodolphe

; Requête N° 20543/92                                Rodolfo

[Z] Mme [O] Par LRAR le Extrait exécutoire à ARIPA le Délivrance copie certifiée conforme à Pas à Pas Me SEEWALD Me ROTOLO le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé

affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Monsieur (LRAR), Madame (LRAR) le Délivrance copie certifiée conforme à Me BENTAYEB, Me ROTOLO

affaire : art. 751 du cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Madame (LRAR), Monsieur (LRAR) le Délivrance copie certifiée conforme à Me JANDER, Me ROTOLO

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier MANSION, Président de chambre et Rodolphe

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier MANSION, Président de chambre et Rodolphe

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe