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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

698447eccdc6046d47fc7b8c

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Il est fait état d'une douleur au poignet gauche.

Source officielle

Page 32 sur 281

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Annonces BODACC234 résultats

Journal officiel
Créations

Poignant, Julien Pascal Victor

SIREN 928824267Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OPTIQUE POIGNANT

SIREN 961500139Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

15/05/2026

Voir →

Radiations

Poignant, Julien

SIREN 928824267Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/05/2026

Voir →

Créations

POIGNANT, Angélique, Aurélie, Christelle, CLEMENT

SIREN 797750213Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

11/05/2026

Voir →

Créations

Poignant, Kajali Hélène Marie

SIREN 103400693Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/04/2026

Voir →

TJ

Serv. contentieux social

69d93cf7cdc6046d47cd44ef

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

salariée de la société [1] en qualité d’opératrice de production, a formulé le 28 novembre 2022 une demande de reconnaissance de maladie professionnelle « tendinopathie de la coiffe des rotateurs et de poignet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93cfbcdc6046d47cd4544

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

son médecin consultant lequel souligne l’existence d’un état antérieur et conclut que le taux de 24% est surévalué de sorte qu’il convient de le ramener à 15% correspondant à la somme de 3% pour le poignet

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08f3cdc6046d475a58f1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Suivant certificat médical établi le 23 novembre 2025, Madame [W] [Z] a présenté une cervicalgie, une costalgie bilatérale, une gonalgie bilatérale, une douleur du poignet droit, du bassin et de la cheville

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ec07cdc6046d4705ea12

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A cette déclaration a été joint le certificat médical initial daté du 29 octobre 2018 ainsi rédigé : « douleur poignet droit, probable syndrome de canal carpien ».

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02814

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

policiers étaient en charge ; que les juge relèvent par ailleurs que le certificat médical établi le 4 septembre 2008 sur sa demande décrit une lésion de l'épaule gauche, des traces de menottes aux deux poignets

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd72d4cdc6046d47029c25

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

; Lieu de l'accident : [Localité 4] France ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : ouvrier de production ; Nature de l'accident : douleur ressentie dans le poignet

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63660aeebb0cef7f74279175

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Le 9 mars 2017, Monsieur [N] [P], votre supérieur hiérarchique, a sollicité un état de la balance de la compagnie du Ponant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a1

Appel

12 février 2013

12 février 2013

C/ L'ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63660b5dbb0cef7f74279338

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Selon le questionnaire employeur, le poignet droit n'était pas sollicité dans une zone d'inconfort.

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf4cbeee0f8318b97541

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

, diminution de force motrice et douleurs du poignet sur membres non dominants.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00267_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise diligentée par un rhumatologue, afin de retranscrire la situation réelle de son poignet

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00553_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il a été transporté le même jour au service des urgences du centre hospitalier de Dax, en raison, notamment, de douleurs au poignet, à l’avant-bras, au coude et à l’épaule gauches M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b30

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b6a

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85da4

Appel

13 février 2002

13 février 2002

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861dd

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b94

Appel

30 janvier 2006

30 janvier 2006

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c472

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

N° 06 / 01683 Grosse délivrée à : SCP GRIMAUD SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1RE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 24 JUIN 2008 Appel d'un Jugement (N° R.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210153

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

En effet, si le tribunal fat état de ce que Mme T... utilisait un tournevis pour mettre en place les cams, engendrant des douleurs au poignet et à l'épaule, il indique également : « il est indifférent

Source officielle