. ; - courant 1990 et 1991 pour avoir remis le paiement effectué pour le compte de la SCI Le Plessis Trévise au compte des établissements Y... ; "alors, d'une part, que plus de cinq ans s'étant écoulés

Guy Y..., demeurant : 55270 Cuisy, 3 / de Mlle Chantal Y..., demeurant 9, square Victor Fleming, 92350 Le Plessis-Robinson, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

[Z] [P] 31 Av de Coeuilly 94420 LE PLESSIS TREVISE comparant par Me Lionel AMOUGOU 79 av du Bac 94210 LA VARENNE ST HILAIRE COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Vu la requête, enregistrée le 27 février 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Sylvie X..., pharmacienne, demeurant ... au Plessis-Robinson (92350) ; Mme X... demande

Considérant que, pour refuser, par décision du 6 mars 1992, d'accorder à Mme THIEUX X... l'agrément que celle-ci sollicitait sur le fondement de l'article 156-II 1° ter précité du code à raison du château du Plessis

des demandes des agents non titulaires ; Considérant qu'à la date de publication du décret du 2 septembre 1991, Mlle X... était professeur de musique contractuel auprès des communes de Mériel et de Plessis-Bouchard

enregistrée le 7 décembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SAS SORIN GROUP FRANCE, dont le siège social est situé CA La Boursidière, bâtiment Jura, BP 131, au Plessis

erreur de droit en jugeant que l'aire de stationnement litigieuse pouvait faire l'objet d'une utilisation distincte de celle des biens dont elle est propriétaire sur le territoire de la commune du Plessis-Pâté

Rita née B..., demeurant Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), ..., 6°) Madame veuve G...

(Eure), 8°/ Monsieur Dominique GAUTHIER, demeurant 1, lotissement de l'Eglise au Plessis Grohan (Eure), 9°/ Monsieur Pascal H..., demeurant ... (Eure), 10°/ Monsieur X...

Patrice X..., demeurant ..., Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

. ; 2°)- Madame GUERIN Rose X..., demeurant à Campbon (Loire-Atlantique), "Le Plessis" ; 3°)- Madame Z... Lucette, demeurant à Campbon (Loire-Atlantique), "Riglanne" ; 4°)- Madame Y...

Catherine, demeurant Le Plessis (Indre) Argenton-sur-Creuse, en cassation d'un jugement rendu le 19 mai 1987 par le conseil de prud'hommes de Châteauroux (section commerce), au profit : 1°/ de M.

forme outillage, société à responsabilité limitée, 2 / la société Plastique forme industrie, société à responsabilité limitée, dont les sièges respectifs sont ..., zone d'activité Clara, 94420 Le Plessis-Trévise

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que, pour décider que Mme X... devra, conformément au plan simple de gestion de la forêt de Plessis

José X..., demeurant Le Plessis Pate à Brétigny-sur-Orge (Essonne), ..., défendeur à la cassation ; En présence de M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Ile-de-France

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Panavi holding production, dont le siège est Le Haut Montigné, Torcé à Argentré-du-Plessis

par lequel le maire de la commune de Maché les a mis en demeure de procéder à tous les travaux nécessaires à la remise en état des parcelles cadastrées section ZM n° 284 et n° 287, sises au 124 Le Plessis