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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2404202_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 28 mars 2025 et 28 mai 2025, la commune d'Aniane, représentée par Me Pilone conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Hectare
Source officielle1ère Chambre
68e88b833ea43407b9fbbabe
7 octobre 2025
7 octobre 2025
n° 1, ce phénomène de fusion étant dû à l’allumage par incandescence du piston.
Source officielle11ème civ. S3
696577e7cdc6046d47131c69
9 janvier 2026
9 janvier 2026
JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Mathieu MULLER, Juge et par Nathalie PINSON, Greffier EXPOSE DU LITIGE Selon acte sous seing
Source officielleJ.E.X
65a82728228119c903223102
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[R] [L] Né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Maître Guillaume PICON de la SELARL PICON AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDEUR M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2603435_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Daguerre de Hureaux ; - les observations de Me Pinson, représentant M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00702
14 mai 2019
14 mai 2019
O... débute la réunion en expliquant le cadre des tolérances ortolans et pinsons en cours dans le département.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00703
14 mai 2019
14 mai 2019
U... débute la réunion en expliquant le cadre des tolérances ortolans et pinsons en cours dans le département.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00705
14 mai 2019
14 mai 2019
A... débute la réunion en expliquant le cadre des tolérances ortolans et pinsons en cours dans le département.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00706
14 mai 2019
14 mai 2019
M... débute la réunion en expliquant le cadre des tolérances ortolans et pinsons en cours dans le département.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00710
14 mai 2019
14 mai 2019
I... débute la réunion en expliquant le cadre des tolérances ortolans et pinsons en cours dans le département.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00712
14 mai 2019
14 mai 2019
S... débute la réunion en expliquant le cadre des tolérances ortolans et pinsons en cours dans le département.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00715
14 mai 2019
14 mai 2019
K... débute la réunion en expliquant le cadre des tolérances ortolans et pinsons en cours dans le département ; qu'il explique que ce cadre permet de se rapprocher autant que faire se peut des conditions
Source officielle1ère chambre
DTA_2500691_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
D C, représenté par Me Pion, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 décembre 2024 par lequel le préfet de la Haute-Vienne lui a refusé le renouvellement de son titre de séjour, l'a obligé
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2201509_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - les observations de Me Pion, représentant M. D et de M. D.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00593
29 février 2012
29 février 2012
fausseté des faits qu'il dénonce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée le 4 février 2002 en qualité de conseillère de vente par la société Goldy, aux droits de laquelle se trouve la société Louis Pion
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2012:250
26 avril 2012
26 avril 2012
#Pioneer Hi Bred Italia Srl contro Ministero delle Politiche agricole alimentari e forestali.#Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dal Consiglio di Stato.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0448d0ccf000877e751
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Nous avons constaté que la tête de piston N°1 était fortement calaminée.
Source officielleETRANGERS
69e1c3d5cdc6046d4788819f
16 avril 2026
16 avril 2026
- N° Portalis DBVI-V-B7K-RNAD Vous voudrez bien prendre connaissance de l'ordonnance rendue dans l'affaire concernant : [F] [B] [D] [F] [H] (retenu au CRA) Ayant pour conseil Me Anaïs PINSON
Source officielleETRANGERS
69e1c3dbcdc6046d478883cb
16 avril 2026
16 avril 2026
- N° Portalis DBVI-V-B7K-RM77 Vous voudrez bien prendre connaissance de l'ordonnance rendue dans l'affaire concernant : X se disant [I] [B] (retenu au CRA) Ayant pour conseil Me Anaïs PINSON
Source officiellesoc
6079b1119ba5988459c511a6
2 juillet 1987
2 juillet 1987
Sur le moyen unique : Attendu que Mmes Le Page, de Lorgeril et Pinon font grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 11 mars 1983) de les avoir déboutées des demandes en rappel de
Source officiellePage 32 sur 254