Z..., Bernard A... et François Y... ; que le plaignant relevait notamment que les attestations souscrites par Pierre Z... et Bernard A... étaient datées du 10 mai 1999, soit le même jour que la réunion

offre ou cession de stupéfiants, récidive de participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un délit puni de dix ans d'emprisonnement ; que vu l'appel interjeté par Maître Alexandre

fellation avec éjaculation, alors qu'elle était âgée de 5 ans ; qu'elle avait pu déterminer le jour des faits, car sa mère était partie passer son permis de conduire, son père les gardait, son frère Alexandre

ne figure au dossier, tous les documents recueillis lors de l'enquête ont fait l'objet d'un premier état des pièces de procédure mentionnant 250 pièces avec leurs dates, leur origine et leur nature et

" de l'Eglise, alors qu'il n'y a pas d'opposition et de discrimination systématique entre les juifs et les non juifs au début du christianisme puisqu'il n'y a que des juifs, et que Jésus est un juif pieux

Nadine Y... et ses enfants, Laure et Alexandre Y...

B... et Alexandre Z...

Jean-Pierre, - Y...

Pierre-Marie, - Y...

visées par l'employeur à l'appui du grief relatif au dossier [V] n'étaient « pas produites (pièces 15 d, g, h, i, j, k absentes du bordereau de communication de pièces) », sans inviter

Alexandre Z..., demeurant à Paita (Nouvelle-Calédonie), 2°) M. Joseph Z..., demeurant ..., 3°) M.

-X..., aux torts exclusifs de la femme, alors, selon le moyen, qu'en se référant à une lettre écrite par Mme X... à un dénommé Pierre, pour déclarer bien-fondée la demande en divorce de M.

que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Claude Z... coupable des délits de contrefaçon et d'usage de quatre chèques d'un montant de 1 000 francs et d'un chèque de 867,50 francs émis sur le compte de Jean-Pierre

Pierre, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 15 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur

intérêt personnel doit être démontrée et ne peut, sauf prélèvement occulte sur les fonds de la société, être présumée ; qu'en considérant que les versements de fonds de la société Centrale Franco Allemande

Pierre X..., M. G...

alimentaire, et à deux ordonnances du même Tribunal fixant le montant de celle-ci alors, selon le moyen, d'une part, qu'en omettant de rechercher sur quels éléments de preuve s'étaient fondés les juges allemands

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Karl Ibold GMBH et compagnie, société allemande, dont le siège