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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e808
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Par décision modificative du 22 octobre 2009, le juge aux affaires familiales a modifié les mesures accessoires, et fixé la résidence de Philippe auprès de sa mère, organisé le droit de visite et d'hébergement
Source officiellecr
6137263bcd58014677423fa0
25 avril 2007
25 avril 2007
XE... s/Durance 84 et Cavaillon 84 DIAC, contentieux, 8 cours André Philip, 69625 Villeurbanne cedex Véhicule Renault Clio déjà revendu Marcel Y... alias Gaston F...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6273692ba58162057dac65e2
4 mai 2022
4 mai 2022
Vos actes ont donc fait défaut à l'Association RAYON DE SOLEIL 33.
Source officielleCHAMBRE 07
6a118fa3cdc6046d47ac17d5
22 mai 2026
22 mai 2026
DE PONTOISE JUGEMENT DU 22 mai 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J01009 SAS N3S N° RG: 2026L00075 DEBITEUR SAS N3S [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 843348160 - 2020 B 5411 Représentant légal : Mario RAMOS
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007628665
18 juin 1990
18 juin 1990
Philippe X..., demeurant les Resclausades Route de Pondres à Aujargues (30250) ; M.
Source officielle2e chambre sociale
6285e1366a1876057df5d372
18 mai 2022
18 mai 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielle3e chambre sociale
67ef6c979a9834ffd825fc2f
3 avril 2025
3 avril 2025
Philippe CLUZEL ARRÊT : - Contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielle2ème Chambre
65b9f35e8452800008b2b4b8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Non comparants et non représentés INTIMES - CRÉANCIERS ************** COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT DE CHAMBRE : Yves PLANTIER CONSEILLERS : Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889fc
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Bruno GAUTIER Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Ordonnance de référé, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32c
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Ordonnance de référé, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd22
27 avril 2011
27 avril 2011
DEUX MILLE ONZE APPELANTE : SARL PC BTP Prise en la personne de son représentant légal en exercice " A COLOMBINA " BOTTACCINA 20129 BASTELICACCIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
652f78a0b053208318995918
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Philippe MELIN, Président de chambre, Mme Graziella HAUDUIN, Présidente et M. Renaud DELOFFRE, Conseiller, a délibéré de l'affaire conformément à la Loi.
Source officielleChambre 4-5
67ef733b4fc2fb864ebd1d30
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
ECULLY dans le RHONE. Par lettre remise en main proprec/émargement en date du 30 juin 2010
6253cc7dbd3db21cbdd903bd
4 juin 2012
4 juin 2012
NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER, Greffier, Monsieur Philippe NERVE, Conseiller, a été entendu en son rapport oral, Maître Richard DOUDET
Source officielle2e chambre sociale
6347ac3e29ffd2adfff4f31e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielle1re chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637e3
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Il bénéficiait toutefois d'une tolérance lui permettant de ramener sa caisse dans un délai de 48 heures.
Source officielle1re chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637e5
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Elle bénéficiait toutefois d'une tolérance lui permettant de ramener sa caisse dans un délai de 48 heures.
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637e7
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Il bénéficiait toutefois d'une tolérance lui permettant de ramener sa caisse dans un délai de 48 heures.
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637e9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Elle bénéficiait toutefois d'une tolérance lui permettant de ramener sa caisse dans un délai de 48 heures.
Source officielle1re chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637eb
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Il bénéficiait toutefois d'une tolérance lui permettant de ramener sa caisse dans un délai de 48 heures.
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