« Loanna », Phildar « Laponie », Phildar « La Plagne », Phildar « Lima », Phildar « Initial », Phildar « Hachure », Phildar « Flibustier », Phildar « Fanny », Phildar « Irlandais », Phildar « Carla »

THERMO ELECTRON C / Philippe Y... A. S. S. E. D. I. C.

Paul X... le 7 mars 1978 sur la route du Bois-de-Nèfles, a, d'une part, porté à 610 382,50 F et à 23 180 F le montant des indemnités allouées respectivement à Mme Hélène X... et à M.

(Moselle), 4°/ Monsieur Philippe X..., demeurant ... à Montigny-les-Metz (Moselle), 5°/ Monsieur Jean-Marie F..., demeurant ... (Moselle), 6°/ Monsieur Saïd C..., demeurant ...

BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Philippe Y..., demeurant ensemble "Les Riots", route de la Marche, 58400 La Charité-sur-Loire, en cassation d'un jugement rendu le 16 novembre 1999 par le tribunal d'instance du dix-neuvième arrondissement

Philippe Q..., domicilié ..., stand 143, 93400 Saint-Ouen, 10 / M.

Vu : - l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ; - le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ; - le code de justice administrative.

motivé sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'en 1992, sur un chantier confié à la société Coforil Sud-Est, la chenille d'un engin conduit par Stéphane A..., qui effectuait une marche

DOUAI MARÉE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 3 place du Marché aux Poissons 59500 DOUAI Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour DÉBATS à

Philippe Y... : M.

Vu la procédure suivante : La société Nouvelle Vigna Méditerranée a demandé au tribunal administratif de Toulon, à titre principal, de fixer le solde du marché conclu avec l'office public de l'habitat

Jean-Marie XU..., demeurant à Rouvroy (Pas-de-Calais), ..., 44°) M. Jean-Marc YX..., demeurant à Tourcoing (Nord), ..., 45°) M. Pierre YZ..., demeurant à Croix (Nord), ..., 46°) M.

Jean-Yves P..., 28°/ Mme Anne-Marie Q..., épouse R..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de son mari, Roger R..., 29°/ Mme Isabelle R..., agissant tant en son nom personnel

La SAS Philip Frères s'est vue confier par le département de l'Hérault un marché de débroussaillage et de déboisement d'une zone correspondant à la section Ouest Mosson de la route départementale 68, pour

Marc II..., - M. Arthur JJ..., - M. Eugène JJ..., - M. AD... KK..., - Mme Hélène LL..., - M. Daniel MM..., - M. Philippe NN..., - M.

Philippe W..., Mme Françoise XX..., M. Jean XX..., M. Michel XX..., Mme Mireille YY..., M. Samuel ZZ..., M. Jean-Marc AA..., M. Thierry BB..., M.