E..., Avocat Général, GREFFIER : Madame Nathalie ROCHE X... Z... et les Conseillers sus-désignés en ayant délibéré conformément à la loi hors la présence du ministère public et du greffier.

M L, la SCI La Roche, M. A B, M. J G et M.

RG N : 10/ 01068 AFFAIRE : Mme Karine Nathalie Marie-Claude Y... divorcée Z... C/ M. Cyrille Z... R. J/ E.

personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Xavier PREVOST Monsieur Reynald LEROY Assistés, lors des débats de Monsieur Nathan

intervention forcée, à hauteur d'appel, son intervention volontaire ayant été déclarée nulle en première instance pour défaut de capacité d'agir en justice faute d'immatriculation, la société GTC La Roche-sur-Yon

Jérôme X... et sa soeur Mlle Nathalie X... (les consorts X...) ont assigné en indemnisation M. Z... et son assureur, la société AGF La Lilloise, et M.

Guillaume X..., Mme Nathalie X..., Mme Odile Y..., veuve X...

LA CAUSE : SAS [J] & CO (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Madame [R] [J], présidente Monsieur [G] [P], représentant des salariés Madame [B] [W], membre du CSE Me Nathalie

arrêt (n° RG : 16/06073) rendu le 14 février 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires Centre commercial du Bois des Roches

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 26 mars 2020), le groupement forestier des Roches du Boulay, devenu depuis la société Domaines du Boulay et du Clos neuf (le groupement) a concédé, le 23 mai 2014, un bail

C..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Les Roches rouges, domicilié résidence Sainte-Victoire, bâtiment F, ..., défendeurs à la cassation ; En présence

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 MARS 2023 L'association Rocher

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 février 2024), la Société des carrières de Dompierre (la société) a pour activité l'exploitation de carrières de roches massives et la production de matériaux d'extraction

avec sursis, ainsi qu'à 10 000 francs d'amende ; " aux motifs que, pour retenir Charles X... dans les liens de la prévention, le tribunal relevait que le matelas en cause, vendu le 23 août 1996 à Nathalie

vérifications nationales et internationales à effectuer des visites et saisies domiciliaires dans les locaux occupés par diverses sociétés du Groupe Pechiney, et en particulier les agents suivants : "Nathalie

Nathalie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2004, qui, pour fraude fiscale, a condamné le premier, à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et

éléments suivants ; que l'information a permis d'établir tout d'abord que le trouble des jeunes plaignants, alors âgés respectivement de treize et douze ans, était manifeste au point que la monitrice Nathalie

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé redéploiement des ressources terrain ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.