[G] [O] le 25 avril 2023 portant sur le véhicule de marque Mercedes modèle Classe C immatriculé GM-45-BB,2 - condamné M. [O] à payer à M.

[P] [A] a acquis un véhicule Vito de marque Mercedes Benz immatriculé FW-559-JL moyennant le prix de 13 000 euros. Le certificat d’immatriculation a été établi à son nom le 14 janvier 2022.

[Y] [L] un véhicule MERCEDES CLASSE E, immatriculé AC 888 SV. M. [Y] [L] avait lui-même acquis ce véhicule auprès de M. [R] [J] le 7 octobre 2022.

la société MHF, s'est porté acquéreur de l'intégralité du capital social de la société Holding Maintenance Tuyauteries Industrielles (HMTI) composé de 1 840 actions, ainsi que de sa filiale Sotravi Mercier

Thierry X..., demeurant Le Moulin, 38970 Corps, en cassationd'un jugement rendu le 24 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (section commerce), au profit de la société Fouvet Mercier

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 mars 2023 et le 12 octobre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Mercuri Urval, représentée par la SAS FI Solutions

B A, représenté par Me Mercenier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 décembre 2024 par lequel le préfet de police a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation de quitter

[W] justifiait son licenciement pour faute grave, quand elle constatait que le salarié n'avait été absent que du mercredi 1er au vendredi 3 avril 2009 et qu'il avait réintégré son poste de travail dès

rogatoire et qui n'avait pas été confronté avec les accusés, M. le président a donné acte desdites conclusions et a donné ordre pour que le témoin Godet soit recherché et convoqué pour l'audience du mercredi

[V] selon lequel, si la perte de marge liée au non-respect du règlement intérieur des autres commerçants a un lien de causalité avec la fermeture du mercredi, la baisse constatée, néanmoins est largement

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le 24 novembre suivant, par lequel le préfet de Maine-et-Loire a maintenu son assignation à résidence et en a modifié les modalités d'application en lui faisant obligation de se présenter tous les mercredis

X... crématoire, merci de cet aveu...", d'une part "c'est à bon droit que les premiers juges ont estimé que l'invective résultant de l'assemblage des termes "four" et "crématoire" avait une signification

la télécopie envoyée par la société Philips le 23 décembre 1991 à la société Grefitrade indiquait, pour le nitrate d'ammonium, "vous confirmerons demain matin les dates de livraison" et, pour l'urée "merci

Le véhicule conduit par Mme [F], assuré auprès de la MAIF a été percuté par un véhicule Mercedes immatriculé [Immatriculation 1] assuré auprès de la compagnie AXA.

sera tenue de garantir la société Savib 36 au titre des condamnations prononcées à son encontre et condamne la société Mercedes-Benz à payer à M.

Claire PICHEREAU, avocat plaidant au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Madame [T] [G] qui a loué un véhicule de marque Mercedez Benz immatriculé [Immatriculation 2] auprès de la SA MERCEDES

à ses ressources, et que s'il ne fait état que de ses revenus salariaux, il est l'animateur d'une société employant 8 personnes et a pu s'engager dans l'acquisition d'un pavillon et d'un véhicule Mercédes