Codes de loi français

Article Annexe 2

Pour le compte de résultat, il convient d'étudier les soldes intermédiaires de gestion suivants : marge commerciale, valeur ajoutée, résultat d'exploitation.

Article Annexe 5

Ces pentes sont mesurées par rapport au plan horizontal sur lequel reposent les roues du véhicule. 1.1.2.5.

Article Annexe IV

27 juillet 2004 modifié relatif au contrôle technique des véhicules lourds ; - un agrément valide de contrôleur de véhicules de catégorie L au sens de l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues

Article ANNEXE I

La vitesse en marche avant doit être proche de, mais inférieure à 4 km/h pour les engins à chenilles et à roues, et à 8 km/h pour les engins à pneumatiques.

Article 13

Le rapport entre les efforts entraînant la ruine de la fondation ou l'instabilité de l'ouvrage qu'elle supporte et ceux correspondant aux marges dues au vent et à la température est au moins égal à 2. § 3.

Article 3

Les modalités d’exploitation du réacteur seront telles que les limites relatives à l’intégrité des éléments combustibles dans les situations considérées comme plausibles soient respectées avec des marges de sécurité suffisantes. 3.3.

Article 3

Les modalités d ’exploitation du réacteur seront telles que les limites relatives à l’intégrité des éléments combustibles dans les situations considérées comme plausibles soient respectées avec des marges de sécurité suffisantes. 3.3.

Article 3

systèmes d’arrêt du réacteur dont l’un comportera des barres absorbantes et l’autre un absorbant neutronique soluble, étant entendu que l’un au moins de ces systèmes d’arrêt sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique à froid avec une marge

LEGIARTI000027679216

Mieux réussir au lycée : Les lycées doivent pouvoir disposer d'une marge de manœuvre dans la gestion de leur dotation afin que les équipes pédagogiques puissent concevoir des actions pédagogiques et des parcours scolaires favorisant la réussite de tous

Article ANNEXE I

Les motocompresseurs sans roues, sur bâti-support (skid), seront placés sur tréteaux de 0,40 mètre de hauteur, sauf exigences contraires du fait des conditions d'installation données par le fabricant. 6.4.1. Surface de mesure. - Distance de mesure.

LEGIARTI000049355013

Ainsi, pour chaque région, la part de la population en zone très sous dotée doit être égale à la part définie nationalement pour la région avec une marge d'adaptation maximale de 2,5 % de sa population régionale (en plus ou moins).

Article 3

Les modalités d’exploitation du réacteur seront telles que les limites relatives à l’intégrité des éléments combustibles dans les situations considérées comme plausibles soient respectées avec des marges de sécurité suffisantes. 3.3.

Article 2

refroidissement en situation normale Des systèmes de refroidissement permettent, pour toutes les situations normales d'exploitation, d'assurer en permanence l'évacuation de la puissance thermique des assemblages de combustible en garantissant, avec des marges

Article Annexe I (suite)

des matières premières, fiches de traçabilité - Documents d'analyse sensorielle, fiches techniques - Outils et méthodes d'analyse pour la mise en place et le suivi du développement durable Identification des différents acteurs Identification des marges

Article 3

Les modalités d’exploitation du réacteur seront telles que les limites relatives à l’intégrité des éléments combustibles dans les situations considérées comme plausibles soient respectées avec des marges de sécurité suffisantes. 3.3.

Article 3

Les modalités d’exploitation du réacteur seront telles que les limites relatives à l’intégrité des éléments combustibles dans les situations considérées comme plausibles soient respectées avec des marges de sécurité suffisantes. 3.3.

Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71

) 13 Subvention d'investissement 14 Provisions réglementées (autres que les provisions techniques) 15 Provisions pour risques et charges 16 Emprunts et dettes assimilées 160 Passifs subordonnés. 1600 Titres participatifs admis en constitution de la marge

Article Annexe

Dispositions concernant les travaux d'entretien Dans le cas d'avitaillement sous pression des aéronefs commerciaux, des travaux d'entretien, tels que le changement d'une roue, sont autorisés à la condition formelle : - que l'outillage soit utilisé de

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

les charges entrant dans le calcul du coût de revient et les classer en charges variables, charges fixes et charges de structure ; -calculer un coût de revient à l'aide des formules binôme et trinôme et comparer les résultats ; -définir la notion de marge