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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème Chambre
DTA_2413379_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413385_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413459_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413535_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle3ème Chambre
67f02d4502fc178212f80b03
4 avril 2025
4 avril 2025
LUCCHINI, Juge Statuant par application des articles 812 à 816 du Code de Procédure Civile, avis préalablement donné aux Avocats. GREFFIER : Mme REA PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielle1eCh Magistrat statuant seul
DTA_2201008_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 6 mai 2022 et 16 novembre 2023, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la commune de Châteauneuf-les-Martigues, représentée par Me Lucchini, conclut
Source officielleMSS 5ème chambre M. TERRAS
DTA_2300766_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
A B, représenté par Me Lucchini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 janvier 2023 rejetant sa réclamation contre le titre de perception du 27 septembre 2022 d'un montant de 81 652 euros
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49763
15 décembre 1995
15 décembre 1995
to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 28 May 1993 by Ms Maria Clementina Lucarini
Source officielleChambre 3-3
62ce62de9a20ce9fcf1267bf
12 juillet 2022
12 juillet 2022
SOCIETE BPCE LEASE (anciennement dénommée NATIXIS LEASE), Représentée par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 12 juillet
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022513024
19 juillet 2010
19 juillet 2010
avoir exercé, depuis 2003, auprès de la SARL Wenzhou Deerle, l'emploi de cuisinier et produit à l'appui de ses allégations un certificat issu du registre des habitants permanents du bureau de Shuixin Lucheng
Source officielleCHAMBRE 06
69e37b76cdc6046d47ae709f
17 avril 2026
17 avril 2026
Chambre N° PCL : 2025J00696 SAS CHEZ KACHOU N° RG: 2026L00514 DEBITEUR SAS CHEZ KACHOU [Adresse 1] RCS PONTOISE : 834539165 - 2018 B 135 Enseigne : O'DELICES DE KACHOU Représentant légal : Anastasia LUCIANI
Source officielleciv2
607940f29ba5988459c3fc2e
7 juillet 1971
7 juillet 1971
NOEL, BALDACCI ANTOINE, LUCCIANI LOUISE XH... EPOUSE S..., S... JOSEPH MARTIN, XY... THERESE EPOUSE XB..., XB... DOMINIQUE, Z... FRANCOISE LUCIE, T...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2503726_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
B..., représenté par Me Luciani, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 2 mai 2025 par lequel le préfet des Alpes- Maritimes a prononcé la suspension de son permis de conduire pour une durée
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a85
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd6
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02238_20240827
27 août 2024
27 août 2024
A, représenté par Me Samec-Luciani, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de la métropole Toulon Provence Méditerranée la somme de 3 000 euros au titre de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e8
15 février 2017
15 février 2017
née le 13 Juillet 1971 à DOUAI ... ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de Me Alain LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE, et de Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA SCI JEDAMA Prise en la
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62da3e522eb797effb070376
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Vu l'absence d'observations des parties ; Attendu qu'ainsi, dans le corps de l'arrêt au paragraphe 3 sur la demande reconventionnelle au titre de la participation aux frais du GIE du domaine de Luchin
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2513621_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le rapport de Mme Lusinier a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction est intervenue à l'issue de l'audience.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2513688_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Lusinier, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 921-1 du code de l'entrée et du
Source officiellePage 32 sur 97