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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
au barreau de PARIS, toque : G097 INTIMÉE Association ASSOCIATION DE MOYENS ASSURANCE DE PERSONNES VENANT AUX DROITS DU GIE S12M [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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24 avril 2024
24 avril 2024
HORIZON PRO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIME Monsieur [B] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleURGENCES JU
DTA_2501799_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
pneumologie du centre hospitalier Eure-Seine fait état des résultats d'un examen scanographique du thorax qui a permis d'identifier un infiltrat micronodulaire associé à un verre dépoli qui prédomine dans le lobe
Source officielle21e chambre
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14 décembre 2015
14 décembre 2015
Adresse 3] représentée par Me Kossi AMAVI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC92 APPELANTE **************** SA AUCHAN [Adresse 5] [Adresse 4] [Adresse 2] représentée par Me Anne LOEFF-ANTOINE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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10 décembre 2020
10 décembre 2020
Représenté par Me Sophie HUMBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0950 INTIMÉE SPA GENERALI INSURANCE ASSET MANAGEMENT SPA [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra LORBER
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2207871_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Ces différentes séquelles se sont ajoutées aux affections dont la requérante était précédemment atteinte, à savoir une dyspnée liée à l'ablation de son lobe pulmonaire supérieur droit et une arthrose importante
Source officielleCour d'Appel
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13 septembre 2007
13 septembre 2007
FILIERE PLASTIQUE INTERNATIONALE (FPI) Immeuble ORDINAL Rue des chauffours 95002 CERGY PONTOISE CEDEX représentée par Me Anne LOEFF-ANTOINE, avocat au barreau de PONTOISE, vestiaire : 100 APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
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10 décembre 2008
10 décembre 2008
01 septembre 2008 pour remplir les fonctions de Président -Conseillers : Monsieur Bruno CHOLLET, Conseiller désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 01 / 09 / 2008, : Madame LOUBE-PORTERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949a6
10 juillet 2020
10 juillet 2020
N... est propriétaire des oeuvres suivantes : -25V "assiette Savona grande taille lobée", -54V "table Louis XV toute la surface peinte", -161V "Guigou un paysage avec la mer au loin", -165 V ‘paie de portraits
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02807_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 mars 2020 et le 7 avril 2021, la Ligue du Grand Est de football, représentée par Me Loew, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge
Source officielle2ème Chambre
DTA_2402519_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
présent en France depuis 1999 et verse au dossier un arrêt du 20 mars 2018 par lequel la cour d'appel d'Aix-en-Provence le désigne comme détenteur conjoint de l'autorité parentale sur l'enfant Isaïa Belle Lobe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
Par acte sous seing privé du 17 juillet 2020, la société SC BALTHAZAR s'est substituée la SARL LOE CONSEILS.
Source officielleChambre sociale 4-2
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 20/00661 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Paul NGELEKA Me Alexandra LORBER
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
662209639ce14200083896cf
18 avril 2024
18 avril 2024
un médecin du centre hospitalier universitaire (CHU) d'[Localité 5], daté du 22 novembre 2017, fait état des constatations détaillées suivantes : 'carcinome bronchique primitif à petites cellules du lobe
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2530228_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
C..., représenté par Me Loehr, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l’admettre provisoirement à l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler les décisions du 20 septembre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200342
31 mars 2022
31 mars 2022
de ce questionnaire avec le compte rendu d'hospitalisation (pièce 4 de l'appelant) permet de retenir les antécédents médicaux suivants ; « Angorde Printzmetal, HTA, dyslipidémie, plaque pleurale du lobe
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146070
8 juillet 2014
8 juillet 2014
He had to undergo decompressive osteoplastic craniotomy of the left parietotemporal region and removal of crushed parts of the temporal lobe.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92008
12 février 2015
12 février 2015
B...avait été opéré pour un adéno carcinome du lobe supérieur droit, le 9 octobre 2007 et qu'il avait suivi des séances de chimiothérapie jusqu'en mars 2008 ; Que l'arrêt de la cour d'appel de céans
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b3
2 février 2012
2 février 2012
FRANCE MONTAGE dont le siège social est Chemin de Barateau - ZI La Lande - 33450 SAINT LOUBES représentée par SCP DEBERNARD DAURIAC, avoué à la Cour, assistée de Me Hervé ASTOR, avocat au barreau de
Source officiellePage 32 sur 72