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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137213ecd580146773f22f2
8 mars 1990
8 mars 1990
Jean-Marc, demeurant à Chateaurenard (Bouches-du-Rhône), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellesoc
Attendu que la société Ateliers des Janves a engagéc/M. X
6137232dcd58014677406729
2 décembre 1998
2 décembre 1998
Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières (section Industrie), au profit de la société Ateliers des Janves
Source officiellesoc
61372323cd58014677405e9d
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Jean-Pierre A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 mai 1996 par le conseil de prud'hommes de Caen (section commerce), au profit de la société Crédit du Nord, société anonyme, dont
Source officiellesoc
613723a2cd5801467740c55c
19 juin 2001
19 juin 2001
Francis Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1999 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (section activités diverses), au profit de Mme Marguerite Y..., demeurant .
Source officiellesoc
61372484cd58014677416268
16 novembre 2005
16 novembre 2005
Jean-Paul X..., décédé le 20 janvier 2004, ils reprennent l'instance que ce dernier avait introduite ; Attendu que M. X... , engagé par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8744781dc057dee7c7e
11 mai 2022
11 mai 2022
- signé par Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a127
11 janvier 2008
11 janvier 2008
, Jean-Luc A... en qualité de président de la société AUTO DISTRIBUTION GARONNE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923ca
3 février 2015
3 février 2015
Jean-Luc D... David E... Philippe F... Georges Manuel G... Eric H... Laurent I... Laurent J... Jean-Marc K...
Source officielle17e Chambre
6162e8387dc295bdec6a56e2
15 mai 2012
15 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc CROUSIER, Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Corinne HERMEREL, Conseiller
Source officiellesoc
613721b0cd580146773f61ad
11 mars 1992
11 mars 1992
1988 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activité diverses), au profit de M.
Source officiellesoc
61372491cd58014677416906
21 juin 2005
21 juin 2005
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme X..., embauchée par l'association Espérance et accueil maison de retraite Jeanne
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85983
27 septembre 2001
27 septembre 2001
CRETEY TORPES 71270 PIERRE DE BRESSE Comparant en personne Conseiller prud'homme au Conseil de prud'homme de Beaune, faisant l'objet d'une demande de récusation formée par la SNC Les Rapides de la Côte
Source officiellesoc
6137212bcd580146773f18d7
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Marc, demeurant Cepie à Limoux (Aude), 23°) Mme XL... Ginette, demeurant ... (Aude), 24°) M. XY... Jean-Claude, demeurant ... (Aude), 25°) M.
Source officiellesoc
été Maisons Werval, en liquidation judiciairec/M. Y
61372219cd580146773fa380
30 mars 1994
30 mars 1994
de prud'hommes de Compiègne ; Condamne M.
Source officiellesoc
61372220cd580146773fa6df
1 février 1994
1 février 1994
Jean X... dit Depra, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 1989 par le conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières (section activités diverses), au profit de l'association L'Etape
Source officiellesoc
61372270cd580146773fd03a
21 mars 1995
21 mars 1995
Lakdar Z..., demeurant ... à Orange (Vaucluse), en cassation d'un jugement rendu le 17 octobre 1991 par le conseil de prud'hommes de Carpentras (section agriculture), au profit de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163724c1cf28a447224dfbf
17 février 2011
17 février 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 FEVRIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3be
20 mai 2008
20 mai 2008
Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No282 R.G : 06/08261 S.A.R.L. GROUPE LEXEL Me Jean-François BLANC Me Olivier FABRE Me Vincent AUSSEL C/ Melle Stéphanie A...
Source officiellesoc
61372247cd580146773fbabe
29 juin 1994
29 juin 1994
Le Jean à Morlaix (Finistère), en cassation d'un jugement rendu le 24 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Quimper (section commerce), au profit de Mlle Y...
Source officiellesoc
61372144cd580146773f25ce
25 avril 1990
25 avril 1990
Jean X..., demeurant à Paris (13e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juillet 1986 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée
Source officiellePage 32 sur 276
SCP Jean-Marc PRUDHOMME
08/12/2022
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SCP Jean-Marc PRUDHOMME
04/08/2022
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SCP Jean-Marc PRUDHOMME
10/06/2011
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