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2 872 résultats pour « Jean MARTIAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137212acd580146773f182e

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Michèle, Jeanne X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre

Source officielle

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TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403950_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

l'instruction que l'indu de 699,42 euros de prime d'activité, réclamé par la contrainte attaquée du 16 septembre 2024, a pour origine le changement de situation familiale de la requérante liée à sa vie maritale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4dc

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Jean Denis Y... Activité :, demeurant Place Martial Brigouleix- B.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875b51eeae4f1309d200

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE, sous le numéro 056 502 248, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd934a6

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

No 16/ 02250 AFFAIRE : Jean, Louis, Bruno X... C/ Anne-Marie X...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a0

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

- condamné Jean X... à payer au syndicat des copropriétaires la somme de 20.000 F à titre de dommages et intérêts et 6.000 F au titre de l'article 700 du NCPC ; - mis CLUB SA, la SARL A., et Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a37d

Appel

22 février 2008

22 février 2008

Martial et de Y... Marie De nationalité française Marié Agriculteur Demeurant ...

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2300677_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Ces indus résultent de la prise en compte d'une vie maritale de la requérante à compter du mois d'août 2020.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427800

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

Jean, prévenus - Z... Alan, - A...

Source officielle
CC

civ1

61372168cd580146773f3814

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond que Jean-Joseph A... a épousé Elyse X..., en secondes noces le 11 juillet

Source officielle
CC

civ1

613723cdcd5801467740e589

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Jean-Jacques X..., père de la mineure, font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Orléans, 15 mars 1999) d'avoir déclaré inopposable au Trésor public la donation consentie par M.

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe2c8

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Jean-Luc I..., demeurant Châteauvieux à Faverges-de-la-Tour (Isère), 14 / de M. Gérard J..., demeurant ... à Saint-Jean-de-Soudain (Isère), 15 / de M.

Source officielle
CC

cr

ébouté Jacqueline F..., épouse X..., de ses demandesc/Noël SEDEAUD

61372575cd5801467741de7d

Cassation

12 juin 1995

12 juin 1995

Jean-Pierre, prévenus, - F...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007841621

Admin. suprême

1 juillet 1994

1 juillet 1994

Jean-Paul P..., à MmeChristiane P..., à M. et Mme Franck B..., à M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55fdccdc6046d477120c8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Monsieur Jean-Guy

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55fdfcdc6046d477120e0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Monsieur Jean-Guy

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55fe1cdc6046d4771212c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Monsieur Jean-Guy

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55fe3cdc6046d4771213f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Monsieur Jean-Guy

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55fe5cdc6046d47712198

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Monsieur Jean-Guy

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

6967f931cdc6046d4750b578

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

janvier 2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Odile SIMART, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Monsieur Jean-Guy

Source officielle