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2 734 résultats pour « Hoffmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00745

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

l'arrêt attaqué (Bastia, 11 décembre 2019), Mme [P] [J] salariée de la société Air Corsica (la société), exerçant en qualité de personnel navigant commercial, a saisi la juridiction prud'homale

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68eff6b3c07170de10e54039

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

M] [S] Logement 19 Etage 2 Ville aux Roses 4 4 Rue des Frères Lumière 44110 CHATEAUBRIANT non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Constance GALY GREFFIERE : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68eff6b8c07170de10e540ac

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Appartement 17 Etage 3 Ville aux Roses numéro 3 4 Rue Jacquard 44110 CHATEAUBRIANT comparant en personne D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Constance GALY GREFFIERE : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

REFERE JCP

68eff6b9c07170de10e540bd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

des Dervallières 44100 NANTES non comparant Monsieur [M] [G] 23 La Cruaudais 44320 FROSSAY non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Constance GALY Greffière : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f6238fc9e2cce3ec88507

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ROUMANIE) non comparante, ni représentée demeurant 5 rue du sous-lieutenant germond - 28330 AUTHON DU PERCHE D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Liliane HOFFMANN

Source officielle
TJ

Référés

670d729664f81b1bb310fde8

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

non comparants Syndicat des copropriétaires du [Adresse 14] à [Localité 22], représenté par son Syndic : Société FONCIA AGENCE CENTRALE, [Adresse 6] [Localité 16] représentée par Me Marc-robert HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

668c3d6e894f7f4d2e0e4cb9

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Me Paul ZEITOUN, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Clémence REBOUX, avocate au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Michèle AIRIAUD GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822d72b7e1b6bf1dc5be

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[J] [B] non comparante, ni représentée Tous deux demeurant 3 rue Tuiliers - Coudreceau - 28400 ARCISSES D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Liliane HOFFMANN

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822d72b7e1b6bf1dc5d1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1 rue de la Paix - Appt 15 - Résidence Berlioz - Etg 2 - 28630 LE COUDRAY non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Liliane HOFFMANN

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301134_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune du Val à lui verser la somme de 100 000 euros en réparation des préjudices résultant de ses accidents de service

Source officielle
TA

2ème chambre - Juge Unique

DTA_2301135_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

D..., représentée Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le maire de la commune de Six-Fours-les-Plages a implicitement refusé de modifier le décompte de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302143_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

B..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier intercommunal (CHI) de Fréjus Saint-Raphaël à lui verser la somme de 100 000 euros en réparation des préjudices

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303597_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

A..., représentée par Me Hoffmann, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le directeur du centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6a173ac7cdc6046d47259c5a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à Me JOURDAIN Copie certifiée conforme déivrée le : à Me HOFFMANN NABOT ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 24/08254 -

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202771_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

C..., représenté par Me Hoffmann, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302312_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier (CH) Henri Guérin à lui verser la somme de 100 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163a2434e100fed5ecc2eac

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

exerçant sous l'enseigne SENSO agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 7] représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Me HOFFMAN

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01335_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 mai 2024, Mme A..., représentée par Me Hoffmann, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03171_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 décembre 2024 et le 12 septembre 2025, Mme C..., représentée par Me Hoffmann, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03175_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 décembre 2024 et le 12 septembre 2025, Mme C..., représentée par Me Hoffmann, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement

Source officielle

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