Henry et Yves Z..., et M.

Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de Me Henry, avocat de M.

Daniel Henry Z..., domicilié [...], 4°/ à Mme Milda HH... A..., veuve B..., 5°/ à Mme C... Kalina Lia B..., toutes deux domiciliées 98735 Uturoa 6°/ à M.

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 juin 2019, n° RG 16/02622), la société Intek France a confié à un injecteur, la société Moulages Plastiques Rochegudien Henry, devenue, en 2010, la société Injek

Deux enfants sont issus de cette union : - Henri, né le 3 novembre 1994, - Lucie, née le 7 avril 1997.

UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A REJETE LA DEMANDE D'EXEQUATUR DE DEUX JUGEMENTS RENDUS PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE KARLSRUHE (REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE) L'UN, DU 7 AOUT 1970, DECLARANT M HENRY

Henri Y..., demeurant ..., àarges lesonesses (Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre C), au profit : 18) de M.

Marcel, Henry A..., 2°/ Mme Maryse Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 mai 1995 par le tribunal d'instance d'Aix-en-Provence (section surendettement)

le 20 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de L'Haÿ-les-Roses à sa demande de communication de l'arrêté municipal relatif à l'aménagement du rond-point du Petit Robinson sur l'avenue Henri

relative à une saisine de Monsieur Henri Faraud dirigée contre des pratiques mises en œuvre dans le secteur des taxis à Saint-Laurent du Var

#Henri de Compte contre Parlement européen.#Affaire 122/83 R.

. # Henri Brasseur gegen Europäisches Parlament. # Rechtssache 88-71.

Henri Y...

Schwartz, Auditeur, - les observations de Me Hennuyer, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Riom, 7 mars 2006), qu'à la suite du décès de Henri X..., laissant

Joël Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Olga Z..., domiciliée [...] , venant aux droits de Henri Z..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Henri Z... ont introduit une action en partage de la succession de leur mère ; que l'arrêt attaqué (Versailles, 20 février 1990) a rejeté une demande de M.

Henry, Nicolas X..., demeurant à Paris (7e), ...Université, 2 / Mme Valentine X..., épouse A..., demeurant à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1992