Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC006412613
25 mars 2014
25 mars 2014
Plusieurs prélèvements furent effectués pour analyse ; la balle extraite fut également remise sous scellé au procureur présent. 7.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003704_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Il convient, en l'espèce, de prendre en compte les extraits des budgets primitifs 2018 et 2019 produits par l'administration fiscale et la métropole Tours Métropole Val de Loire, qui sont suffisamment
Source officielleJAF Cabinet 5
6622bb3fc91e3bdd7a88fae7
19 avril 2024
19 avril 2024
22/06681 - N° Portalis DB22-W-B7G-[N] DEMANDERESSE : Madame [M] [I] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Hélèna
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655f6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
greffe le 26 juin 2025 INTIMÉ : [F] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne-cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Maître Héléna
Source officielleChambre 2-2
6364ba25e405357f749ea4bc
25 octobre 2022
25 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président Madame Michèle CUTAJAR, Conseiller Madame Hélène PERRET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6973426ccdc6046d4766e9ad
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller,
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
63c79ba6da31367c908eb759
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55d576c5d9057df80183
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55d676c5d9057df8018b
10 mai 2022
10 mai 2022
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55da76c5d9057df801a7
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6628a17bb2cb67000826a5cf
23 avril 2024
23 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f983844
10 avril 2025
10 avril 2025
Thierry CARLIER, conseiller Mme Brigitte DEVILLE, magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; -
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65a7827f8121050008662de7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle1ère Chambre
6a210998cdc6046d4708e347
3 juin 2026
3 juin 2026
ALKA M - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.
Source officielle1ère Chambre
6a0e9cdecdc6046d4765ecbc
20 mai 2026
20 mai 2026
DBVR-V-B7J-FTBI Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 01 juillet 2025 - RG 23/00378 Ordonnance n° /2026 du 20 Mai 2026 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c775
5 juillet 2007
5 juillet 2007
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Francine SEGONDAT, Président, Madame Marie-Hélène
Source officielle13e chambre
60342e22b600c71fe8f7f0b7
26 janvier 2017
26 janvier 2017
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Novembre 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène
Source officielle17e Chambre B
6037753c1b9315512dd03dc3
19 mars 2015
19 mars 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 MARS 2015 N° 2015/146 GP Rôle N° 13/14814 [J] [I] C/ SAS MARIA HELENA
Source officielleChambre 1-9
696aa841cdc6046d47934171
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La signification de cession forcée de parts sociales a été faite par acte du 28 septembre 2023 à la société Hebern et le 29 septembre 2023 à la société Hebern représentée par la SELARL De Saint Rapt Bertholet
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de7
15 novembre 2007
15 novembre 2007
-signé par Mme Hélène IMERGLIK, conseiller et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 32 sur 218