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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
680b1bf2c0f38137e6792a5a
24 avril 2025
24 avril 2025
au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉES Madame [H] [V] née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Laure Goislot
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001997_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
H de réfection totale de l'étanchéité et des goulottes pour un montant de 408.639,72 euros toutes taxes comprises ne sont pas opportuns, ni nécessaires ; les travaux préconisés ne correspondent absolument
Source officielleChambre 4-1
62bfe09a413a8b69b32bf033
1 juillet 2022
1 juillet 2022
/262 Rôle N° RG 19/02731 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDZTE [G] [O] C/ SA HLM 3F SUD Copie exécutoire délivrée le : 1er JUILLET 2022 à : Me Priscilla FAIOLA-GOSSOT
Source officielleChambre 2-4
66863cdbb1dbbe3bae600110
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Rôle N° RG 23/15865 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKUM [L] [J] [T] [J] C/ [S] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Bérénice GOSSOT-DUPOND
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca8244781dc057dee7ad8
11 mai 2022
11 mai 2022
L'huissier de justice décrit que « après broyage, les fragments de bois sont déversés, via la goulotte d'éjection, dans la remorque de la semi-remorque.
Source officielleJCP REFERES
67f839cccf40727a004487f5
2 avril 2025
2 avril 2025
valoir que son logement est indécent, en raison de la prise de courant volante à côté du cumulus, permettant un accès direct à des parties sous tensions, de la présence d’un câble électrique sans goulotte
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11013
9 octobre 2019
9 octobre 2019
. - utilisation des mauvaises traverses (pose d'une traverse de poteau bois sur un poteau EDF en béton) - pas de fixation d'une goulotte - DTI non protégé (contre la foudre, les surtensions) alors que
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201234_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Il résulte cependant des procès-verbaux des constats rédigés le 30 mai 2018, par les maîtres d'œuvre, en l'absence de la société Brunel, pourtant dument convoquée, que la finition des goulottes, la réalisation
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2203512_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
de la commune d'Hyères s'est fondé sur les motifs tirés d'une part de ce que le projet de station relais de téléphonie mobile, composé de deux antennes relais, une parabole, un local technique, une goulotte
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e59
27 février 2006
27 février 2006
que ce dernier n'était pas prévu au marché, * la section sous-dimensionnée des siphons des douches, * la nécessité de revoir les fixations des prises et interrupteurs électriques, d'installer une goulotte
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00530
9 juin 2009
9 juin 2009
en l'étiquetage d'une vanne, la pose de plaques de repérage sur différents équipements, la fermeture d'une imposte par un matériau coupe-feu ; la remise en état d'une vanne de gaz et la pose d'une goulotte
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02364_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
L’installation ne comportait par ailleurs pas de protection mécanique, telles goulottes ou chemins de câble, le passage de canalisations principales se faisait dans des panneaux bois sans protection mécanique
Source officielle2ème Chambre Construction
686d88aba2273490db10fc77
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER 1 GROSSE Me RICCI 1 EXP Me GOBILLOT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 2ème chambre section construction
Source officielleChambre Civile
69f044d5cdc6046d47ccfcfa
27 avril 2026
27 avril 2026
Laurent SOCHAS, Conseiller Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Civile
66a1ea89f87273063ab3f552
22 juillet 2024
22 juillet 2024
de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Laurent SOCHAS, Conseiller Madame Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
6630896a031696000841342b
29 avril 2024
29 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Yann BOUCHARE, Président de chambre Madame Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
6871ece7542d85a267f3c64a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
6889a8a80b31e6c455a2842e
28 juillet 2025
28 juillet 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Sociale
6566e3e218106f8318ba9ff3
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936f0
23 novembre 2016
23 novembre 2016
président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officiellePage 32 sur 43
CHARLOTTE GOISLOT
14/08/2026
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JEAN PAUL GOISLOT SARL
15/05/2026
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SARL DE FAMILLE GOISLOT
11/05/2026
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CHARLOTTE GOISLOT
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