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12 008 résultats pour « Forgar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2603468_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée sous le numéro 2601989 par laquelle la SCI de la forge demande l’annulation de la décision attaquée.

Source officielle

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CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008054604

Admin. suprême

17 décembre 1999

17 décembre 1999

Article 2 : Les conclusions de la société des Forges de Strasbourg, de M. Y..., de M.

Source officielle
TJ

Référé

68e7a52f033cf481c39a4453

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Par exploits de commissaire de justice en date du 5 mars 2022, la SCI Forges 25 a fait délivrer à MM.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

69d9501fcdc6046d47ce98c3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le poste d'aide-foreur comprend les missions suivantes : Préparer et installer le chantier Alimenter la machine en tiges, tubes et outils de forage, Assister le foreur pendant les travaux de forage,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00446

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

la coopérative Centre Ouest Céréales était mise en demeure de respecter l'interdiction de prélèvement dans les eaux souterraines, sous un délai de 8 jours ; qu'elle devait donc cesser d'utiliser le forage

Source officielle
CC

civ3

613721b2cd580146773f6338

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "La Forge", dont le siège social est

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10715

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

E..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-15.131 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2017 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Forges de Magne

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:293

CJUE

30 avril 2014

30 avril 2014

preliminari – Politika Agrikola Komuni – Regoli komuni għall-iskemi ta’ appoġġ dirett – Skema ta’ pagament uniku – Kunċett ta’ ‘mergħa permanenti’ – Art li tintuża għat-tkabbir ta’ ħaxix jew għalf ieħor fil-forma

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007678643

Admin. suprême

19 juin 1981

19 juin 1981

ET Z..., X..., ET LES SOCIETES RINEAU FRERES, NESSI FRERES, RIEX ET "LE FORAGE RATIONNEL" DU SINISTRE SURVENU LE 30 MAI 1971 AU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES VAL-DE-MARNE

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475842.20231018

Admin. suprême

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Il résulte de ce qui précède que la société Forma-Cours n'est pas fondée à demander l'annulation de la décision de refus d'abrogation des commentaires qu'elle conteste. 11.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004551_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

de Bouquelaure Sud et du forage Tarlentier ne sont pas précisées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d92

Appel

22 janvier 2004

22 janvier 2004

PROCEDURE PRETENTIONS DES PARTIES Par jugement du 21 janvier 2002, le tribunal de grande instance de Montbrison statuant en matière commerciale a prononcé la liquidation judiciaire de la SA Les Forges

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205067_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Cette étude précise qu’il existe déjà un forage sur le site d’exploitation et que deux nouveaux forages vont être réalisés pour alimenter le projet en eau.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2103110_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Le contrat de bail a construction a été conclu le 27 février 1990 entre la commune de Forges-les-Eaux et la société d'abattage du pays de Bray.

Source officielle
CC

civ2

607943389ba5988459c41a7f

Cassation

28 avril 1975

28 avril 1975

DE BOURTH COMME SE TROUVANT DEPUIS LE 4 JUILLET 1967 AUX DROITS DE LA SOCIETE LAURAVIA ; QUE LA SOCIETE DES FORGES DE BOURTH A CONCLU SUBSIDIAIREMENT A LA GARANTIE DE CETTE DERNIERE ; QUE LES

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde37

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

; La société Fora France a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 10 juillet 1995, où étaient présents : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2207997_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

suivante : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2022, Mme A B, représentée par Me Davy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2022 par lequel le maire de Briis-sous-Forges

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007677874

Admin. suprême

26 novembre 1982

26 novembre 1982

ET B..., LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DU RECOURS INCIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG ET LE RECOURS INCIDENT DE LA SOCIETE "LES FORGES DE STRASBOURG" SONT REJETES.

Source officielle
TJ

Service des référés

6717ed176d8b1985f45f10f9

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny ACHIGAR, Greffier, DEMANDERESSE S.A.S. 19 RUE DE PASSY [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Charles-edouard FORGAR

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000283_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

A pour la SARL La forge de Longuyon, - et celles de Me Almela pour le compte de Voies navigables de France.

Source officielle