de son côté, Yunus Y... a reconnu avoir porté un coup de poing au visage ; qu'à l'audience, son aveu a été reitéré avec un élément nouveau : il a déclaré avoir utilisé-non pas une barre de fer ou un fléau-mais

FLEURUS CONSEIL immatriculée au RCS de [Localité 53] sous le n° 529 512 154, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 43] représentée

demande tendant au sursis à exécution de l'arrêté du 6 juillet 1992 par lequel le préfet de la Côte-d'Or lui a refusé l'autorisation d'exploiter 79 hectares de terres répartis sur les communes d'Arcey, Fleury-sur-Ouches

suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'un ensemble de documents concernant son client anciennement incarcéré dans la maison d'arrêt de Fleury‐Mérogis

ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'A LA SUITE D'UNE SALVE DE FUSILS TIREE A L'OCCASION D'UN MARIAGE, SELON UNE COUTUME LOCALE, BAZOT ET CHAUMIEN ONT ETE BLESSES PAR DES PLOMBS; ATTENDU QUE FLEURY

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/- Madame PESANT Y... demeurant ... à Fleury Z...

en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1988 par le tribunal d'instance d'Orléans, en matière électorale, au profit de : 1°/ Madame Suzanne D..., épouse Z..., élue CGT, demeurant ... à Fleury-les-Aubrais

Aude) Saint-Pierre-sur-Mer, en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Monsieur Christian X..., demeurant ... à Fleury

André, demeurant à Fleury d'X...

Claude, demeurant La Braine, La Caillère (Vendée), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1984 par le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon (section industrie), au profit de la société FLEURY-MICHON

opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents suivants concernant son client la liste de son paquetage à son arrivée et à son départ de la maison d'arrêt de Fleury

du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de l'ensemble des relevés de cantine et/ou de compte de son client, actuellement détenu à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis

client, actuellement incarcéré à la maison centrale d'Ensisheim, mentionnant un prélèvement au titre de la location d'un téléviseur en détention, entre mai 2015 et mars 2018, à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis

Sa requête, transmise au tribunal par le point d'accès au droit de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis, n'a été enregistrée au greffe du tribunal administratif que le 5 juillet 2022.

de suspendre l'exécution de la décision du 19 avril 2023 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a prolongé sa mesure d'isolement pour une durée de trois mois à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis

d'appel de Marseille : - a commis une erreur de droit en jugeant que les conclusions de sa requête, en tant qu'elles portaient sur la réintégration des déficits des sociétés Davaye, Rocca et Le Pas Fleury

B A a demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 3 février 2022 par lequel le maire de Fleury-sur-Orne a délivré à la société par actions simplifiée Normandie

[D] [T] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Maxime Benoit GUERIN-FLEURY, avocat au barreau de NOUMEA Mme [U] [D] épouse [T] née le [Date naissance 2