B... qui avait pris sa main et l'avait posée sur son sexe en présence de sa tante et voyant qu'elle avait un mouvement spontané de retrait, l'avait accusée d'avoir des fantasmes.

À la lumière des rapports établis par un expert criminologue (Bo.) et un expert psychiatre (Ba.), le tribunal estimait que le requérant nourrissait toujours des fantasmes sexuels violents et qu’il existait

ornements de chapeaux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie) ; bijouterie fantaisie

Il est rémunéré sur la base d'une commission de 22 % sur le chiffre d'affaires généré par la vente des articles de papeterie fantaisie et de 15 % sur le chiffre d'affaires généré par la vente des cartes

végétale », qui associe de façon inhabituelle les termes fantaisie et végétale, choisis de façon arbitraire pour un linge de lit, lui confère une originalité certaine. 14.

Teresa' having an erotic fantasy involving the       crucified figure of Christ, and also a Lesbian erotic fantasy       involving the 'Psyche of St.

The 14-minute second section of the video work portrays ‘St Teresa’ having an erotic fantasy involving the crucified figure of Christ, and also a Lesbian erotic fantasy involving the ‘Psyche of St Teresa

Le débiteur est immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 409 116 209 - 2009 A 165 et exerce une activité de tatouages et vente de produits dérivés, bijoux fantaisie sous

Sur ce, le Tribunal : Attendu qu'il ressort des pièces versées aux débats que la BANQUE POPULAIRE DU SUD est créancière de la SAS IRREVERSIBLE – activé : Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie

. *** EXPOSÉ DES FAITS ET PROCÉDURE Le 19 juin 2011, sur la commune des [Localité 1], lors d'une course dite 'fangassière', Mme [B] [U] a été

Dans la mesure où mon intervention sur la Corse n'est pas le fait qu'une quelconque fantaisie de ma part mais bien d'une directive que j'applique depuis 2006, je suis de fait victime d'une différence au

In particular, that case related to a self-chosen fantasy name and not to the title of nobility “von”.

également à Pointe-à-Pitre une société " Karukera Collection Creole " ayant exactement le même objet que la Société " Black is Beautiful ", à savoir la vente en gros, demi gros, au détail des bijoux fantaisie

etc...), une presse dégueulasse, de mauvais goût qui se moque de ses lecteurs et profite de leur crédulité en toute bonne conscience ", le second : " Il m'a aussi confié travailler pour un homme fantastique

incompatible avec le droit communautaire, le Tribunal a violé l'article 7, paragraphe 1, modifié, de la directive 69/335 du Conseil du 17 juillet 1969 ; Mais attendu que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask

A... justifie en revanche d’attaches matérielles en Côte d’Ivoire dès lors qu’il exploite un commerce de bijoux fantaisie sur le marché d’Adjamé à Abidjan, est propriétaire de deux terrains situés à Abidjan-Cocody

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2022, la commune de Rouhling, représentée par Me Tcheumalieu Fansi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2021-DCL/2-

A B, représenté par Me Tcheumalieu Fansi, retenu au centre de rétention n° 3 du Mesnil-Amelot, demande au juge des référés du Tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice