CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 429 résultats pour « Elise DEVRIENDT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

69cd6a73cdc6046d47c75b32

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

YVES FRICOTEAUX XAVIER PILLEBOUT ET HUGUES VAN ELS LANDE NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE TITULAIRE D’UN OFF [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Magali GREINER, avocat au barreau de PARIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64364c6e29c3df04f589a371

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

le membre vacant au Conseil d'Administration, puis un conseil d'administration pour élire le président, ' fixer la rémunération de l'administrateur ainsi nommé et dire que cette rémunération sera supportée

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dbefe1a38d696f20f5c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[M] [N] a souscrit une assurance 'Prévoyance Elite Premium' auprès de la compagnie d'assurance Swisslife Prévoyance et Santé (Swisslife) par l'intermédiaire de la société de courtage Cegema.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86263

Appel

28 mai 2002

28 mai 2002

NYSSEN, 52, av. des Champs Elysées - 75008 PARIS Toque J 18 EN PRESENCE DE : L'AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS, dont le siège est 7, square Max Hymans - 75730 PARIS CEDEX 15, représentée

Source officielle
CA

18e Chambre

6034b4367409d89ff31e7a1b

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

Dans ces conditions, les missions pour lesquelles vous aviez été employé ne sont plus justifiées, puisque dévolues à la société Elior.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd18

Appel

6 août 2012

6 août 2012

C...a réussi à convaincre les autorités compétentes que les enfants devaient être placés ; que la prétendue violence de M. Y... est une bonne excuse pour expulser toute la famille et satisfaire M.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

65a2383d7ca18b0008e58007

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

du 05 Mai 2022 RG n° 21/00047 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 APPELANTE : Madame [D] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Elise

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635cc3440d69e87f74e6bff7

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Représenté par Me Daniel GUIET, substitué par Me Margot PINKOS, de la SCP AVOCATS CENTRE, avocats postulants, du barreau de CHÂTEAUROUX Ayant pour dominus litis Me Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL ELIGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6a

Appel

13 février 2008

13 février 2008

date ; que cette salariée a été recrutée à un moment où l'ARCER devait occuper les locaux non pour participer à l'enseignement de l'équitation mais pour assurer l'encadrement des palefreniers qui devaient

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2304608_20230304

Administratif

4 mars 2023

4 mars 2023

521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'arrêté du 2 mars 2023 par lequel le maire de la commune de Brétigny-sur-Orge a interdit la réunion qu'elle organise le 5 mars 2023 dans la salle Elite

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00195

Cassation

25 février 2025

25 février 2025

Ils se prennent pour des seigneurs parce qu'ils connaissent l'élite de la PJ.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-E6R3 S.A.R.L. AK CONSTRUCTIONc/S.A

62c52995a2c4236379079b12

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Elle expose qu'alors que les travaux devaient débuter au mois de juillet 2017, 'la SAS [I] TERRASSEMENT a brillé par son absence sur le chantier et qu'elle a reçu le 8 août 2017 du maître d'ouvrage un

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0525DEC002814595

Admin. suprême

25 mai 1998

25 mai 1998

       Suite à une perquisition opérée dans la chambre d'hôtel de James C., ce dernier ainsi que sa compagne, Elissa O., furent interpellés.

Source officielle
CA

18e Chambre B

615e0e7dc25a97f0381f571f

Appel

14 novembre 2014

14 novembre 2014

Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Présidente de chambre Madame Christine LORENZINI, Conseiller Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Elise

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c7db8594705dbfcca2f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

] - [Localité 13] Représentée par Me Hélène DOYEN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL ELECTA JURIS, avocats plaidants au barreau de LYON Compagnie d'assurance ELITE

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102435_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

. / Par dérogation, le maire de l'ancienne commune en fonction au moment de la création de la commune nouvelle devient de droit maire délégué jusqu'au prochain renouvellement du conseil municipal. ".

Source officielle
CA

18e Chambre B

6031de7ae4d3dab23909a1f9

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

SAS SOCULTUR Association CGEA AGS Grosse délivrée le :15 juin 2018 à : Me Elise Z... Me Christine AA... Me Laurence BB... Me ZZ... A...

Source officielle
CA

18e Chambre B

6031de7be4d3dab23909a1fc

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

SAS SOCULTUR Association CGEA AGS Grosse délivrée le :15 juin 2018 à : Me Elise A... Me Christine AA... Me Laurence BB... Me ZZ... B...

Source officielle
CA

18e Chambre B

6031de7ce4d3dab23909a202

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

SAS SOCULTUR Association CGEA AGS Grosse délivrée le :15 juin 2018 à : Me Elise Z... Me Christine YY...

Source officielle
CA

18e Chambre B

6031de7ce4d3dab23909a203

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

SAS SOCULTUR Association CGEA AGS Grosse délivrée le :15 juin 2018 à : Me Elise Z... Me Christine ZZ... Me Laurence AA... Me YY... A...

Source officielle

Page 32 sur 72

← PrécédentSuivant →