d'administrateur judiciaire de la société [3] [Adresse 3] [Localité 3] Représentées, concluant et plaidant par Me Jean-louis DECOCQ de la SELARL XY AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE substitué par Me Edouard

d'administrateur judiciaire de la société [4] [Adresse 3] [Localité 3] Représentées, concluant et plaidant par Me Jean-louis DECOCQ de la SELARL XY AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE substitué par Me Edouard

d'administrateur judiciaire de la société [3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentées, concluant et plaidant par Me Jean-louis DECOCQ de la SELARL XY AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE substitué par Me Edouard

d'administrateur judiciaire de la société [3] [Adresse 3] [Localité 3] Représentées, concluant et plaidant par Me Jean-louis DECOCQ de la SELARL XY AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE substitué par Me Edouard

d'administrateur judiciaire de la société [3] [Adresse 3] [Localité 1] représentées, concluant et plaidant par Me Jean-louis DECOCQ de la SELARL XY AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE substituée par Me Edouard

METALLIQUES [Adresse 4] Représentée par Me Alexandre BIZIEN ([Localité 3]) 3/ SAS [E] ET [H] [Adresse 5] 4/ SE CHUBB EUROPEAN GROUP [Adresse 6] [Localité 4] [Adresse 7] Toutes deux représentées par Me Edouard

Edouard, - TCHEN Z...

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 2 octobre 1998), rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, 27 février 1996), que la société anonyme Edouard

Edouard X... avait la possession d'état d'enfant naturel de Robert Y... et déclaré en conséquence que la filiation du premier était établie à l'égard du second ; Attendu que Mmes Anne et Françoise

Nous, Edgard PALLIERES, conseiller à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 15 Janvier 2025 de Mme Manon GAMB

D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2017 N° 2017/253 Rôle N° 16/00371 [S] [T] C/ [J] [P] Grosse délivrée le : à : Me Edgard

N° 12/15442 LE GRAND PORT MARITIME DE [Localité 1] C/ [W] [M] Grosse délivrée le : à : -Me Nicolas FALQUE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Edgard

.- Sur le pourvoi n° 85-15.642 formé par : 1°)- Monsieur Jean-Claude, Maurice A..., demeurant à Cholet (Maine-et-Loire), au lieudit "Le Bois Laballe" ; 2°)- Monsieur Paul, Edgard BUSSEREAU, demeurant

Pierre Edouard X...

C/ Edouard Y... RG N : 02/00323 - A R R X... T N!

#Société d'importation Edouard Leclerc-Siplec mot TF1 Publicité SA och M6 Publicité SA.#Begäran om förhandsavgörande: Tribunal de commerce de Paris - Frankrike.

.-75010 FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Nicolas X..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2532 DÉFENDEUR À L'OMISSION DE STATUER Monsieur Edouard Z... 25 août 1961 HACHRAFIEH

11, Chambre 1-11 HO ORDONNANCE DU 01 OCTOBRE 2024 N° 2024/130 Rôle N° RG 24/00130 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNXGX [C] [M] C/ MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER EDOUARD