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1 149 résultats pour « Duflos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2200351_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Lacaïle, rapporteur public, - les observations de Me Duclos, représentant la commune de La Brée-les-Bains Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03627_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

B, représenté par Me Duclos, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2218499 du 15 juin 2023 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01014_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Duclos, substituant Me Boisanfray, avocat M. A Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102516_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Duclos, représentant la communauté urbaine du Grand Poitiers. Considérant ce qui suit : 1. Mme B et M.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2103814_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le DuffLa présidente, P. BaillyLa greffière, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2402921_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Au cours de l'audience publique tenue le 18 novembre 2024 en présence de Mme Bertheau, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Duclos, pour le requérant, qui

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2300500_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Le DuffLa présidente, P. BaillyLa greffière, A.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200542

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Allianz IARD, dont le siège est [Adresse 1], ayant un établissement dénommé Allianz Libourne Joffre - Yann Duclos

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c968cb8dca058e3e785d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

MALADIE DES BOUCHES DU RHONE (CPCAM 13) Copie exécutoire délivrée le : à : - SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE -SELARL BSB -SCP NUMERUS -SCP FRANCOIS DUFLOT

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a2267fbcdc6046d4739a781

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE* FRANCE Association CORSE RAND'EAU SARL ARBRE ET AVENTURE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Maud DAVAL-GUEDJ - Me Olivia DUFLOT

Source officielle
CA

1re Chambre A

60356414ca9c208bb307a80d

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

]-[E] C/ [O] [O] SARL AJ IMMOREA SAS EUROPAZUR Syndicat des copropriétaires COPROPRIETE IMMOBILIERE [Adresse 1] SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à :Guedj Duflot

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef206ccdc6046d47b06d9a

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

N°2026/86 Rôle N° RG 22/05849 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJIOS S.A. [1] C/ [O] [T] Copie exécutoire délivrée le : 24 AVRIL 2026 à : Me Laurence NASSI-DUFFO

Source officielle
CA

Première Présidence

6285e0e56a1876057df5d2a6

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

AIME CONSEIL, dont le siège social est situé 4114 Pré Bérard - 73210 LA PLAGNE Ayant pour avocat postulant la SELARL BOLLONJEON, avocats au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant la SELARL DUCLOS

Source officielle
TJ

JEX

65c28befa2af13da68689b0b

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

1984 à [Localité 11] (POLOGNE) demeurant [Adresse 6] -[Localité 7]L Représentée par Me Nadia CHEHAT, avocat postulant de JUNON AVOCATS, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 88 et Me Cyrielle DUFLOUX

Source officielle
TA

3ème chambre - Référé

DTA_2600329_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Cristille, magistrat désigné, - Les observations de Me Duclos, substituant Me Lelong, représentant M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301154_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Martha, rapporteur public, - et les observations de Me Lelain, représentant le requérant, et de Me Duclos, substituant Me Fournier-Pierchot, représentant les requérants.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2301538_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Le DuffLa présidente, P. BaillyLa greffière, A.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00618_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 26 février et 8 mars 2021, l'ONF, représenté par la Selarl d'avocats Duflot et Associés, demande à la Cour : 1°

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2203682_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Le DuffLa greffière, A.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2202943_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Après le rapport de Mme C ont été entendues les observations de Me Duclos, substituant Me Lelong, représentant M. B, qui maintient ses écritures.

Source officielle