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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6079a8659ba5988459c4d1b1
11 mai 1995
11 mai 1995
anonyme Alain Manoukian, partie civile, - le Procureur Général près la cour d'appel de Nîmes, contre l'arrêt de cette cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1994, qui, après relaxe de David
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c915
20 octobre 2008
20 octobre 2008
La caisse primaire d'assurance maladie du CENTRE OUEST a notifié à la société ADECCO un taux de cotisation d'accidents du travail tenant compte de l'accident du travail de David Z....
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-199e541fee2595d1d867955a3259088971aefee4
1 janvier 2000
1 janvier 2000
David Horn Solomon. 01 avril 2025 Cour d'appel Recours formés par la société Pharnext et MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-15d3e6c4707aa4076e32b9a3ad40a260a0be14de
1 janvier 2000
1 janvier 2000
David Horn Solomon. 01 avril 2025 Cour d'appel Recours formés par la société Pharnext et MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-877257223234aafd3324581a032b33ab8731874b
1 janvier 2000
1 janvier 2000
David Horn Solomon. 01 avril 2025 Cour d'appel Recours formés par la société Pharnext et MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89724
29 mars 2007
29 mars 2007
Davis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9282c
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Sylvie X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dbb
25 mai 2000
25 mai 2000
La société CGM SUD a appelé en garantie les sociétés MERTZ et DAVID et la société MERTZ a elle-même sollicité la garantie des sociétés CGM SUD et TRANSPORTS DAVID.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92838
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Bouchra X...a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90181
22 janvier 2013
22 janvier 2013
d'Angers de ses prétentions au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné l'EPLE David d'Angers au dépens.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2224675_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 novembre 2022, et deux mémoires, enregistrés les 21 février et 16 mars 2023, la société David Ghezelbash Archéologie Eurl, représentée par
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7bb
9 janvier 1997
9 janvier 1997
l'ayant relaxé pour homicide involontaire et infractions connexes aux règles relatives à l'hygiène et la sécurité du travail, l'a déclaré entièrement responsable de l'accident ayant entraîné la mort de David
Source officiellecr
6137263bcd58014677423fa2
4 octobre 2006
4 octobre 2006
" ; que Bernadette X... a indiqué, quant à elle, qu'au retour de David de colonie de vacances, elle et son mari, avaient surpris des paroles de David désignant son oncle comme un "gros cochon", David ayant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300887
30 juin 2009
30 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la société civile immobilière David Giang (la SCI
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237b
28 avril 2015
28 avril 2015
David X... (Conjoint) en vertu d'un pouvoir général ET : Cabinet Y... ...
Source officiellecr
6079a8699ba5988459c4d2f5
8 juillet 1997
8 juillet 1997
David, prévenu ; 2o Y... Amar, Y... Aldja, Y... Nathalie, Y... Isabelle, Z... Amar, Z... Fatma, A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdde
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Lors de l'audience d'appel, David X... ne comparaît pas, sans motif.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02217_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
de première instance, le versement à Me David de la somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions précitées de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officiellesoc
6137249bcd58014677416e0a
30 novembre 2005
30 novembre 2005
David, sans contrat écrit ; que sa rémunération était calculée en fonction du temps d'exécution de chaque pièce multiplié par le taux horaire ; qu'estimant ne pas avoir perçu la rémunération à laquelle
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc45
10 janvier 1995
10 janvier 1995
procédure de trafic de stupéfiants, l'audition réalisée le 12 février 1993 de 6 à 7 heures par Gilbert Y... et Jean D..., et, par arrêt du 24 juin 1993, dans la procédure d'assassinat, les auditions de David
Source officiellePage 32 sur 1529