Danielle, épouse X..., - LA SOCIETE L'HEURE ET L'OR, - MAITRE Z..., mandataire judiciaire de la société L'HEURE et l'OR, et de Claude et Danielle X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre

et suivants, 178 et suivants, 710 et 711 du Code de procédure pénale ; "en ce que, l'arrêt affirmatif attaqué a annulé le jugement qui a déclaré irrecevables les constitutions de partie civile de Daniel

Christian Z..., 5 / Mme Danièle A..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1995 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre, Section A), au profit : 1

Daniel , contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 3 novembre 1998, qui, pour tromperie et publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 10 000 francs d'amende

aurait fait courir un risque commercial à l'entreprise en sollicitant d'un fournisseur la remise à titre gratuit de plantes, en prenant en considération la lettre du 12 avril 1989 de la société Anne Danyel

Daniel A... et Joël B..., respectivement chef de base et responsable de la sécurité de la base, avaient mis en place un système de corruption en contraignant les entreprises souhaitant obtenir des marchés

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2003, qui, pour infraction à la police de la chasse, a prononcé le retrait de son permis de chasser

X..., dit DELAMARE, Shicong Y... et Danielle A...

légal du mineur puisse également intervenir au nom de celui-ci en qualité de partie civile dans la même procédure ; en l'espèce, la constitution de partie civile de Solange X... au nom de son fils Damien

représentatif auprès de l'employeur dans des conditions déterminées par décret ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'ancien salarié de la société ArcelorMittal Atlantique-Lorraine, Daniel

Christian X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 avril 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des affaires familiales), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Danielle X..., épouse

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 novembre 1992, qui l'a condamné, pour défaut d'affichage d'un permis de construire, à une amende de 2 000 francs, pour absence

articles L. 450-4 du code de commerce, 591 et 593 du code de procédure pénale, excès de pouvoir, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Daniel

au barreau de PARIS, vestiaire : E1742 Madame [E] [P] épouse [N], appel en cause Représentant : Me Daniel TASCIYAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1742 C/ S.E.L.A.R.L.

(République de Corée), contre l'arrêt rendu le 23 avril 2015 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Davigel, société par actions simplifiée

X... et Y... ont constitué la société civile de moyens Daviel (la SCM) dont la durée initiale a été fixée à 12 années à compter du 28 septembre 1973 ; que Mme Y... a rejoint cette société en 1980 ; que

Daniel Mercier président, Mme Eliane Renon et M.

épouse Y..., domiciliée Davizelestraat n° 5 à Levegem (Belgique), représentée par sa fille Mme Dany Y... ès qualités d'administrateur provisoire, 2 / de Mme Patricia D..., née A..., 3 / de Mme Danielle