Charles Y... et à une campagne contre une prétendue désinformation où Avocats sans Frontières se trouvait bien aux côtés de groupes juifs luttant contre une prétendue désinformation entretenue par une chaîne

SNC Promiles lui est opposable, qu'elle ne saurait aujourd'hui l'escamoter car tel serait aujourd'hui son intérêt pour faire accroire que la structure de fabrication serait toujours intégrée dans une chaîne

rechercher s'ils n'avaient pas eu connaissance du dommage ayant résulté de la faute des sociétés Elf Aquitaine et Sogelfa seulement le 5 avril 2000, date de diffusion d'un reportage sur la chaîne

[T] par acte du 18 février 1998 ; qu'en affirmant néanmoins qu'il était justifié d'une chaîne ininterrompue de délégations de pouvoirs depuis le dirigeant de la banque jusqu'au préposé ayant procédé à

d'argent détournées qu'elle a reconnu avoir régularisé en 1996, elle ne peut se prévaloir du visa du directeur des affaires financières et autres signatures apposées avant qu'elle n'intervienne en fin de chaîne

journaliste dans l'émission "la belle bleue" et sur celle de Mme A... affirmant que la qualification de producteur artistique des émissions de télévision avait toujours été une qualification d'usage de la chaîne

l'autorisation requise viole par fausse application les articles 4 et 16 de la loi du 19 juillet 1976 ; "alors, d'autre part, qu'il est constant que l'installation de vernissage située en bout de chaîne

correspondaient pas aux caractéristiques et impératifs définis conventionnellement entre les parties lors de la commande, à savoir une cadence de 8 000 emballages/heure et en parfaite adaptation à la chaîne

Versailles, 3 mai 2001), que la société Rendez-vous télévision (la société RVT), filiale de la société de droit luxembourgeois Rendez-vous télévision international (la société RVTI), qui exploitait une chaîne

A... coupable du délit d'escroquerie en bande organisée ; "aux motifs qu'une fraude de type carrousel nécessite la mise en place d'une chaîne de sociétés dans plusieurs états membres de l'Union européenne

Chaïb X... a, le 22 juin 2011, saisi un juge des tutelles aux fins d'ouverture d'une mesure de protection au bénéfice de son fils, M.

relative à des pratiques mises en œuvre par la société France Télécom Câble à l’encontre des chaînes Planète Câble et Canal J

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vallansan, conseiller, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Banque Chaix, de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

de la bonne marche de l'ensemble des travaux du Chai.

exécutés par la société JAF, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la société AXA assurances IARD, la maîtrise d'oeuvre étant confiée à la société civile professionnelle d'architectes (SCPA) Chaix

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 19 septembre 2019), la société Banque Chaix, aux droits de laquelle est venue la société Banque populaire Méditerranée (la banque), a consenti à M.

né le 27 Août 1936 à STRASBOURG (67) K... 85310 CHAILLE SOUS LES ORMEAUX représenté par la SCP GALLET & ALLERIT, avoués à la Cour assisté de Maître Rémy LE BONNOIS, avocat au barreau de PARIS

diffusion ID, filiale de la précédente, et y a occupé diverses fonctions jusqu'au 31 mai 1987, date de sa démission ; que le 3 juin 1987, il était engagé par la société Métropole télévision, exploitant la chaîne