Il peut se faire que l'on observe alors un faible reliquat d'activité dû par exemple à l'entraînement d'un peu de 90 Sr par suite d'une mauvaise élimination du gaz carbonique dissous.

LEGIARTI000043924738

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et restructuration des services de la direction départementale des territoires de la Charente ; - restructuration du service aménagement urbain et du service aménagement rural et fermeture des sites de Saint-André de Cubzac, Andernos-les-Bains et Carbon-Blanc

Article (suite 4)

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S-éthyle Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 16.2.9 Disulfonate d'éther de dodécyle et de diphényle en solution X S/P 2 2G Ouvert Non NF O Non Non Non 15.19.6, 16.2.6 Disulfure de carbone

Article Annexe II

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47 927 46 939 402 733 FR000000000000072 Yara France Yara France, usine d'Ambès - Unité d'acide nitrique 122 705 120 573 118 417 116 238 114 036 111 812 109 561 107 302 920 644 FR000000000000074 ORION ENGINEERED CARBONS

Article Annexe I (suite)

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Définition et composition générale Matrices et renforts : - liants - fibres : carbone, verre X 2. Applications - utilisation Dans le domaine horloger X 3.

Article Annexe I

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Composés organo-volatils Les émissions canalisées rejetées à l'atmosphère ne contiennent pas plus de 110 mg/Nm3 en carbone total de la concentration globale de l'ensemble des composés organo-volatils. 6.4.

Article Annexe I (suite)

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Ces éléments sont le plus souvent des métaux mais ils peuvent être d'autres éléments chimiques comme le carbone dans l'acier ou le silicium dans l'aluminium. Applique - Décor rapporté sur un bijou ou un objet.

Article Annexe I

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Mettre en évidence les propriétés à partir d'exemples : Effet de la température et de catalyseurs sur la rapidité de la réaction Constitution et réaction de composés organiques Rappels sur les alcanes ; notion de squelette carboné.

Article Annexe

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équation-bilan d'une réaction de combustion Utiliser l'équation-bilan pour une interprétation quantitative - Polyaddition Alcènes Polyaddition Ecrire les formules semi-développées des lacènes à chaîne linéaire contenant au maximum cinq atomes de carbones

Article Annexe I (suite)

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constituants alimentaires Principales propriétés physico-chimiques mises en œuvre en pratique professionnelles - États physiques - Changements d'états - Solubilité - Émulsion - Action de la température sur les glucides (fusion, caramélisation, carbonisation

Article Annexe I

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. - OT4 : soutenir la transition vers une économie à faible teneur en carbone dans tous les secteurs ; Priorités relevant du RDR 3 (article 5) : - la restauration, la préservation et le renforcement des écosystèmes liés à l'agriculture et à la foresterie

Article Annexe I

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Dans le cas de l'utilisation d'une technique d'oxydation pour l'élimination COV, la valeur limite d'émission en COV exprimée en carbone total est de 20 mg par m 3 3 3 3 3 IV. Composés organiques volatils à phrase de risque.

Article Annexe I b

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S 1-1-4-18 Les produits d'étanchéité * - Les procédures d'utilisation et choix de produits d'origines diverses (graisses, téflon, carbone,.....) sous la forme de tube, bombe, poudre, ruban, pâte selon les conditions d'utilisation.

Article Annexe I

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chaque local technique, d'un extincteur homologué 233 B ; - pour le stockage des marchandises et le sous-sol, d'un extincteur homologué 21 A-144 B 1 ou un extincteur homologué 21 A-233 B et C ; - pour le tableau électrique, d'un extincteur à gaz carbonique

Article Annexe II

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Définition et lien avec les objectifs thématiques (OT) de l'accord de partenariat, les priorités du RDR 3 et les politiques nationales Les priorités relevant du cadrage de l'UE : - soutenir la transition vers une économie à faible teneur en carbone dans

Article Annexe I

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Un système de surveillance par détection de méthane, sulfure d'hydrogène et monoxyde de carbone, régulièrement vérifié et calibré, permet de contrôler la bonne ventilation des locaux.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

égale à 1 000 L DC - 2420 Charbon de bois (fabrication du) 1. par des procédés de fabrication en continu A 1 2. par des procédés de fabrication à fonctionnement en discontinu, la capacité totale des enceintes ou s'effectue le carbonisation

Article Annexe IV

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requise au point 10.2 est considérée comme confirmée : ― si les émissions de particules et de NOx après post-équipement sont dans les valeurs limites requises par la présente annexe pour le post-équipement testé ; ― si les émissions de monoxydes de carbone

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Parkinson d'origine toxique (oxyde de carbone, bioxyde de manganèse, etc.).

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

Toutefois, la réduction d'impôt s'applique à l'acquisition de véhicules de tourisme au sens de l'article L. 421-2 du code des impositions sur les biens et services émettant une quantité de dioxyde de carbone inférieure ou égale à 117 grammes par kilomètre

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