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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
662b4405fe25450008314d14
25 avril 2024
25 avril 2024
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M. DEFIX, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
65a786038121050008662f82
16 janvier 2024
16 janvier 2024
BUTEL, greffier de chambre FAITS La SAS Unam exploite à [Localité 4] un magasin de vente de vêtements et de chaussures de sport.
Source officielleSécurité sociale
616260338672d229b8816335
3 décembre 2013
3 décembre 2013
[S], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 5 mars 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Octobre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162740e7705f25f4364406e
21 janvier 2014
21 janvier 2014
MAZILLZE, avocat au même barreau PARTIES CONVOQUÉES LE : 29 Novembre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Décembre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162740e7705f25f4364406f
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Novembre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : Audience collégiale 15 octobre 2013 mise en continuation au 12 novembre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
61627b5a92e3db741f8570d7
12 mars 2013
12 mars 2013
] [C], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 22 Août 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61629f7935a5d4e0c2ddca3a
22 février 2013
22 février 2013
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162bb46f32b7c38854c2ffc
12 mars 2013
12 mars 2013
avocat au mêrme barreau PARTIES CONVOQUÉES LE : 25 septembre 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Février 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162c1c734defd4c4b3b45a0
12 mars 2013
12 mars 2013
comparant en personne PARTIES CONVOQUÉES LE : 23 mai 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162c834b820aa60963d8472
26 février 2013
26 février 2013
avocat au barreau de LYON) PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 août 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162c836b820aa60963d8487
26 février 2013
26 février 2013
, avocat au barreau de LYON) PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 août 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162d33070d46c7f95e826da
11 mai 2012
11 mai 2012
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162da7bdda066944ee0e924
11 mai 2012
11 mai 2012
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616301444c6681071edf66dc
24 février 2012
24 février 2012
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61631c5248f63659ca90a5e0
2 mars 2012
2 mars 2012
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6163279033484180ee7228c9
13 décembre 2011
13 décembre 2011
spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 05 Mai 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Novembre 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6163279133484180ee7228d2
4 octobre 2011
4 octobre 2011
vertu d'un pouvoir général PARTIES CONVOQUÉES LE : 28 Février 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
616337e106e11dac7d76d038
8 novembre 2011
8 novembre 2011
PARTIES CONVOQUÉES LE : 14 Décembre 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Septembre 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163515ba2ead9ed860b6fc6
8 avril 2011
8 avril 2011
Cécile AZOULAY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Février 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61635dd8683f470e3416dbca
15 avril 2011
15 avril 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de Chambre, Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 15 Avril
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