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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
66b30df82f025c562a9888ab
6 août 2024
6 août 2024
-dentaire adéquate alors même que les sapiteurs ORL et gastro-entérologue constatent que ces pathologies subsistent en dépit de la rééducation bucco -dentaire.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0610DEC007665112
10 juin 2014
10 juin 2014
.s62945D10 { border-top:0.75pt solid #808080; border-left:0.75pt solid #808080; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top } THIRD SECTION DECISION Application no. 76651/12 Budo
Source officielleJCP - CIVIL2
68e5637c0e2901d10fa402b3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
N° RG 24/02289 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GLOA Minute : GMC JCP Copie exécutoire délivrée à : Maître Patricia BUFFON Copie certifiée conforme délivrée à : Maître Francesca
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19ec63cd64a75c52d9d
23 juillet 2024
23 juillet 2024
N° RG 24/01109 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GIHL Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me BUFFON, vestitaire T25 Copie certifiée conforme délivrée le : à : [P] [
Source officiellePEC sociétés civiles
6682f3dad7288dcb2a0259f3
1 juillet 2024
1 juillet 2024
En l’espèce, les conclusions d’incident de Monsieur [R] font état du domicile de celui-ci au 42, rue de la Buffa à Nice.
Source officielleService des référés
65a191fe0ddb77892695c429
12 janvier 2024
12 janvier 2024
les soins qui lui ont été prodigués fin 2013 sur la couronne provisoire de la dent 26 se descellant à deux reprises, l’absence de scanner réalisé afin d’évaluer la surinfection liée à la communication bucco-sinusienne
Source officielleChambre Sociale
6035609536e7348875bb840d
3 mai 2016
3 mai 2016
[C] de «burro» mot portugais signifiant âne et ce plusieurs fois par jour et par semaine, dans la cuisine dans la salle de restaurant et sur la terrasse, mais aussi d'analphabète, de crétin, d'inculte,
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01221_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
poids et son traitement par antiprotéase destiné à lutter contre son infection au VIH ; le jugement sera confirmé en ce qu’il a jugé qu’il n’existait aucun lien entre l’infection par le VHC et l’état bucco-dentaire
Source officiellecr
écembre 1988, qui, dans la procédure suiviec/Dominique Y
613724ffcd5801467741a208
19 décembre 1989
19 décembre 1989
pharmacie, pour la vente de la solution anti-bactérienne pour bains de bouche de marque BDB ; "aux motifs que "les boîtes de solution anti-bactérienne pour bains de bouche de marque BDB, réservées aux soins bucco-dentaires
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2012789_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
titre du solde du lot n° 4 " Menuiseries intérieures-Mobiliers " du marché public de construction d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs sur la ZAC des Provinces Françaises, sur le secteur Buffon
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0428JUD003826308
28 avril 2023
28 avril 2023
inhuman or degrading treatment (EUR 70,000 or EUR 30,000 per victim, respectively); (c) 1,408 alleged victims of the administrative practice of torching and looting of houses in the “buffer
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0913DEC003435006
13 septembre 2011
13 septembre 2011
birth and place of residence Name of representative 34350/06 27/7/2006 Ahmet Yeksatan 18/04/1965 Şanlıurfa Bubo
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-245210
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Case Judgment of Final on 19696/10 GHEORGHE PREDESCU 25/02/2014 25/05/2014 43393/18 BUJOR 02/11/2021 02/11/2021 The Committee of Ministers, under the terms of Article 46, paragraph 2, of the Convention
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-166889
31 août 2016
31 août 2016
Almost at the same time, Z.B. started court proceedings seeking to have a decision on the price of the house and later results of the auction ( protokolinio sprendimo, kuriuo buvo nustatyta parduodamo
Source officielle1ère chambre section inst
642d14e7cb8fa004f57da39b
4 avril 2023
4 avril 2023
Ces actes ont fait l'objet de feuilles de soins bucco-dentaires datées du 28 avril 2017. Puis, les 6 et 9 mai 2016, le chirurgien dentiste a fait signer deux devis par M.
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf6d2acdc6046d47820887
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ressemblent toutes et ne sont que des copier-coller (contrat de location, annexes, procès-verbal de réception) ; que de plus, dans le procès-verbal de réception définitive, la date apposée par la société INFO-BURO
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19ec63cd64a75c52da0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
) dont le siège social est 1 rue Victor Basch, 91068 MASSY CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON
Source officielleJCP - CIVIL2
6865822b72b7e1b6bf1dc57a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le siège social est sis 1 Rue Victor Basch - CS 70001 - 91308 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519215_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
. - Ingénierie - Maîtrise d’œuvre), exerçant 9 rue Buffon à Semur-en-Auxois (21140), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents contractuels et pièces qu'il
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304175_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., qui est propriétaire d’un bien situé 16, rue Buffon à Bassens a déposé, le 20 décembre 2021, une demande de prime de transition énergétique dite « MaPrimRénov » par
Source officiellePage 32 sur 59