U..., de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de la société La Brasserie, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

X... un fonds de commerce de boissons-brasserie ; qu'après la mise en liquidation judiciaire de M. X..., le 7 décembre 1994, Mme Z... étant nommée liquidateur, M.

risque effectivement couvert par le contrat souscrit ; que la société Kubitz soutenait que l'assureur n'était pas subrogé dans les droits et actions de la société KME France dès lors que la garantie bris

. ; qu'il lui avait ainsi dit qu'il l'aimait, lui avait demandé de réfléchir à sa déclaration et de venir le rejoindre dans son bureau, l'avait prise dans ses bras et l'avait embrassée à trois reprises

l'enfant des signes suspects en faveur des tentatives de multiples sodomies relatées par l'enfant ainsi que des traces de blessures corroborant ses dires, tels une ancienne cicatrice du tiers inférieur du bras

blessure constatée de l'endroit où il avait été lancé, dès lors qu'elle supposait qu'il se soit trouvé à moins de cinq mètres perpendiculairement au moment du lancer et qu'il ait tenu l'antenne à bout de bras

; qu'en effet, les certificats médicaux produits par ce dernier révèlent qu'il présentait un oeil droit traumatique, la région orbitaire gauche était oedématrice, des traces de contusion des deux bras

lors de l'enquête initiale ou devant les premiers juges, ont donné un signalement extrêmement précis de Bruno X..., notamment en ce qui concerne les tatouages particuliers qu'il porte sur les avant-bras

que Mlle X... présentait ces signes cliniques dès le 19 juillet à une heure du matin, alors surtout qu'il résultait du rapport d'expertise que la jeune fille n'a présenté des ecchymoses sur les avant-bras

Y... était atteint d'une paralysie du bras droit et que cette paralysie entraînait une gêne constante ne pouvait, sans expliquer davantage sur la nature et l'importance de cette gêne, refuser de réparer

toute possibilité de travail ; qu'en déduisant l'existence d'une incapacité totale de travail de plus de huit jours uniquement de l'existence, d'une part, d'un contexte de violences et d'un bleu sur le bras

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit de la Grande Brasserie de la Patrie Schutzenberger et compagnie, dont le siège social

décembre 1986, Mme Jacqueline F... et son père Daniel F... ont acquis la totalité des parts sociales de la société Kentucky-Lausanne ; que cette société avait été créée pour exploiter un commerce de brasserie-restaurant

le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 22-22.008 contre l'arrêt rendu le 28 avril 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-4), dans le litige l'opposant à la société Grande brasserie

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon le jugement attaqué (Versailles, 3 mars 2004), que le syndicat des copropriétaires de la résidence de Bray

José X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2016 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Brasserie Lorraine, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Brasseries Kronenbourg, dont le siège social est ... (6e)

à responsabilité limitée Brasserie et Développement, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1997 par la cour d'appel de Douai (3e Chambre civile), au profit de M.