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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
651d02c1fe8d588318c1ad5f
3 octobre 2023
3 octobre 2023
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL CABINET ALCALEX, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Bernard BOULLOUD, avocat
Source officielleChambre 1-7
671b35232edfb0b58c05e91d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
demeurant [Adresse 1] représentée par Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pierre-jean LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Bernard BOULLOUD
Source officielleChambre 1-7
67ef716d8d5c08d4a262e680
3 avril 2025
3 avril 2025
cette qualité audit siège social, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre-Jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Bernard BOULLOUD
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a56
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Copies avocats le 26 / 10 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANT : Mme Sabrina X... épouse Y... ... 59460 JEUMONT Représentant : Me Jean-Francois BOUDOUL
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61609e51264c7ed035b03c6a
19 mai 2014
19 mai 2014
naissance 1] 1955 à [Localité 4] Demeurant [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Francis DEFFRENNES, membre de la SCP THEMES-DEFRENNES, avocat au barreau de LILLE Assisté de Me Bernard BOULLOUD
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a4f1033cf481c39a30a8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
2025 3ème chambre 3ème section N° RG 24/10123 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5S4J COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne BOUTRON, vice-présidente Linda BOUDOUR
Source officielle3ème chambre 3ème section
69cd6b02cdc6046d47c7656a
1 avril 2026
1 avril 2026
section N° RG 23/13857 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3AUS COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint, président de la formation, Anne BOUTRON, vice-présidente, Linda BOUDOUR
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
661f65ff2313f20008a5258f
16 avril 2024
16 avril 2024
la liquidation judiciaire de MAYA FLEURS, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Audrey BOUDOUX
Source officielle1ère Chambre civile
662209649ce14200083896ed
18 avril 2024
18 avril 2024
EIFFAGE CONSTRUCTION PICARDIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat
Source officielle3ème chambre 3ème section
65833fa43ea7c8c1129c0571
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Décembre 2023 3ème chambre 3ème section N° RG 22/01647 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWBMI COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne BOUTRON, vice-présidente Linda BOUDOUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5cfec820a3a2a05e862
10 avril 2025
10 avril 2025
BALUCHON ' A TABLE CITOYENS [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Naïma BOUABOUD, avocat au barreau de PARIS PARTIES INTERVENANTES S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
67134bdd208351cec658650d
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Adresse 3] 3) Madame [Z] [N], héritière de [X] [N] [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant Me Hervé RAHON de la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS, du barreau de BOURGES Représentée par Me Naïma BOUABOUD
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b969
6 mai 2008
6 mai 2008
. ; Mercier à la même ancienneté ; Bruxerolles est moins ancien d'une année ; -7 salariés sont en position 20 : Foussat-Martin-Ginet-Vialatte-Deschamp-Boudeaud-Causse ont tous plus d'ancienneté que Madame
Source officielleChambre 1-8
64a65fc1bbd03a05db9650cf
5 juillet 2023
5 juillet 2023
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Bernard BOULLOUD
Source officielleChambre 1-7
69d8a37fcdc6046d47bd4640
9 avril 2026
9 avril 2026
domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Pierre-Jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Bernard BOULLOUD
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a58
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Copies avocats le 26 / 10 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANTE : Mme Claudie X...épouse Y... ... 59152 CHERENG Représentant : Me Jean-François BOUDOUL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7220d808eb34e455396
11 juillet 2024
11 juillet 2024
vestiaire : 101 Ayant pour avocat plaidant, Me Jean-Louis HECKER, avocat au barreau de STRASBOURG ET : INTIMES Monsieur [G] [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Audrey BOUDOUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65b368bd8c0355000835f51f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Tribunal de proximité de JUVISY-SUR-ORGE - RG n° 1119001907 APPELANTE Madame [G], [W], [H] [E] née le 23 avril 1965 à [Localité 5] (63) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sabrina BOUAOU
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03561_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B F comme représentant unique, tous représentés par Me Boulloud, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1808210 du 21 septembre 2021 du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) de condamner
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fed
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Le tout confrontant (...) du couchant par le jardin à un passage" ; > jugement d'adjudication GUERRY-BOURRAUD du 31/03/1879 (avec description rectificative) : "un moulin à eau (...) confrontant du couchant
Source officiellePage 32 sur 35
Boudaoud, Naida
16/07/2026
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BOUDAOUD, Ouiza
07/07/2026
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AIT BOUDAOUD, Ryad
07/07/2026
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BOUDAOUD, Sofiene, Boulenouar
02/07/2026
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Boudaoud, Rosa
01/07/2026
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