Entre le 30 août 2019 et le 10 avril 2020, il a été affecté aux collèges Jules Verne de Pouliguen et Eric Tabarly de La Baule.

l'audience publique du 25 Mars 2014, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Bernard X... ... 44380 PORNICHET comparant en personne Madame Lydie Y...épouse X... ... 44500 LA BAULE

DE CE QUE LE PROJET DE CONSTRUCTION DE LA SOCIETE DES MAGASINS PERIPHERIQUES DE L'OUEST "RALLYE" CONTRARIERAIT, DU FAIT DE SA LOCALISATION DANS UNE COUPURE VERTE A PRESERVER ENTRE SAINT-NAZAIRE ET LA BAULE

Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 22 octobre 1998), qu'en 1989, la société Mazureau Quiboeuf promotion, aux droits de laquelle vient la société La Baule construction

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Habitat 44, dont le siège est 6, place des Palmiers à La Baule-les-Pins (

Maurice X..., demeurant Immeuble "les Lutins", ... à la Baule-les-Pins (44500), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 23 janvier 1986 par lequel le tribunal administratif de

de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2019 ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'agriculture et de l'alimentation de répartir les sous-quotas de thon rouge ainsi que les bagues

" ; Attendu que pour déclarer Dominick X... coupable de recel de vol, les juges exposent que, lors de son interpellation, la fouille à corps pratiquée a permis de saisir sur lui une vingtaine de bagues

cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, 1re section), au profit de la société civile immobilière (SCI) RESIDENCE DU GOLFE, dont le siège social est à La Baule

Jacques Z..., demeurant à La Baule (Loire-atlantique), ..., LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 juin 1989, où étaient

(garde-malade, travaux dans l'appartement qu'ils vont louer à La Baule)" ; que les remboursements ayant cessé, la société de crédit a fait délivrer un commandement afin de saisie immobilière pour le

Michel Z..., demeurant ... à La Baule (Loire-Atlantique), 2°/ La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Nazaire, dont le siège est ... à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), défendeurs à

Y..., demeurant ..., à La Baule (Loire-Atlantique), pris en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de Daniel B..., 28) de M. Bernard Z...

Jean X..., demeurant 2, place du Marché, 44500 La Baule, en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1994 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société Auxiloc, société anonyme

Jean-Claude X..., demeurant la Ligne du Clos, Trevenan à La Baule (Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de la

: Par une ordonnance du 21 mai 2024, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n°2315540 présentée par la communauté d'agglomération de la Presqu'Ile de Guérande Atlantique (CAP Atlantique La Baule-Guérande

la juge des référés du tribunal administratif de Nantes, a, sur la requête en référé n°2414967, présentée par la communauté d’agglomération de la Presqu’Ile de Guérande Atlantique (CAP Atlantique La Baule-Guérande

la juge des référés du tribunal administratif de Nantes, a, sur la requête en référé n°2414971, présentée par la communauté d’agglomération de la Presqu’Ile de Guérande Atlantique (CAP Atlantique La Baule-Guérande