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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
68e88b8a3ea43407b9fbbd2a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. Notification le : 08/10/2025 1CE avocat 1CCC dossier JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670edddd1c3411ff3460248f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER DEMANDERESSES : Madame [S] [N] née le [
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f8602fc178212f87b7d
3 avril 2025
3 avril 2025
JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Madame [Y] [U]
Source officielleChambre 1-11 référés
68f71572a0214f9bf6ab1552
20 octobre 2025
20 octobre 2025
ORDONNANCE DE REFERE du 20 Octobre 2025 N° 2025/449 Rôle N° RG 25/00398 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPC3Z [P] [J] [H] [J] C/ [R] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd90503
8 février 2013
8 février 2013
Euloge Rony X... et Mme Audrey Bernadette Y... est issu un enfant, Nicolas, né le 5 décembre 2001.
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008181090
15 juillet 2004
15 juillet 2004
contentieux du Conseil d'Etat le 23 octobre 2002 renvoyant au Conseil d'Etat, en application des dispositions de l'article R. 341-2 du code de justice administrative, la demande présentée par Mlle Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a530
21 décembre 2006
21 décembre 2006
née le 06 Juin 1949 à MOUCHIN (59195) demeurant... 59310 AIX LES ORCHIES Mademoiselle Audrey X...
Source officielle1ère chambre
67ef6c899a9834ffd825fb6d
3 avril 2025
3 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87de8
27 février 2006
27 février 2006
Du mariage de Madame Stéphanie X... et de Monsieur Laurent Y... sont nés Audrey, le 15 novembre 1993, Coraline le 27 décembre 1995 et Emilien, le 28 juillet 1999.
Source officielleRéférés
69838a58cdc6046d47e95ff4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[F] [Z], dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant S.A.R.L.
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e8bfd75b73b3e4683b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DBYV-W-B7H-GOVT - décision du 14 Janvier 2025 N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 N° RG 23/02993 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GOVT DEMANDEUR : - [9], dont le siège
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e8bfd75b73b3e46846
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DBYV-W-B7H-GOVU - décision du 14 Janvier 2025 N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 N° RG 23/02994 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GOVU DEMANDEUR : - [8], dont le siège
Source officielle4e chambre civile
63c1092abf9fd47c90a13a9a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par M.
Source officielle4e chambre civile
63d8c0842182c005de24d1b8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63b7cc8a6b63637c907b78cc
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CINEODE Agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle1ère Chambre
69c58b36cdc6046d47142df8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
immatriculée au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 512 979 683 dont le siège social est sis, [Adresse 1] représentés par Maître Lucilia LOISIER de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE, avocat
Source officielleRétention Administrative
68806d46bf1211186fbeca15
19 juillet 2025
19 juillet 2025
par Mme BOITAUD DERIEUX Audrey, conseillère et Mme Maria FREDON, greffière.
Source officielleRéférés
68e5879a0e2901d10fa60172
7 octobre 2025
7 octobre 2025
N° RG 25/01083 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UDNI MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/01083 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UDNI NAC: 53D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL DUCO-FABRY à Me Audrey BENAMOU-LEVY
Source officielle1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49360
4 juillet 2024
4 juillet 2024
du conseiller de la mise en état de Nîmes en date du 18 janvier 2024, N°22/01770 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente et Mme Audrey
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
6866f693d33109fd079b83dd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDEURS : Monsieur [F] [P] né le
Source officiellePage 32 sur 611