CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

838 résultats pour « Alexandre Blanco »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:1201DEC001601190

Admin. suprême

1 décembre 1993

1 décembre 1993

        Pour la procédure devant la Commission, il est représenté par Maître Giuliano Pisapia, avocat à Rome, ainsi que par Maître Francesco Montgiu et Madame Alessandra Invernizzi

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0108DEC001601190

Admin. suprême

8 janvier 1993

8 janvier 1993

        Pour la procédure devant la Commission, il est représenté par Maîtres Guiliano Pisapia, avocat à Rome, ainsi que par Maître Francesco Montgiu et Madame Alessandra

Source officielle
CA

1ère Chambre

63ecb214c0a6c305dea9fd34

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

protection - tribunal judiciaire d'EPINAL, R.G.n° 11.20.000422, en date du 22 juillet 2021, APPELANT : Monsieur [K] [T] exploitant sous l'enseigne HARMONIE 9 domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile

6629f360dc6faf00095887dd

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : LA SOCIÉTÉ [6] ([6]), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fca26304504b03b8a33c18f

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Mme Muriel PAGE, Conseillère Mme Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b20fa2c4cf860008dff5ea

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES GIE représenté par son Administrateur [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra ABRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0223 COMPOSITION DE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6364bb4be405357f749ea91b

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[C] née le 05 Décembre 1969 de nationalité Française Profession : Agriculteur, demeurant [Adresse 12] Madame [A] [E] de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] représentées par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65aa22cba34ad1000858189d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] Représentée par Maître Chloé LECOMPTE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10952bf9fd47c90a13b65

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

643a42aad83dbd04f5fb2a84

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Claude CRETON, président de chambre Mme Corinne JACQUEMIN, Conseillère Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.

Source officielle
CA

Sixieme Chambre

69d888ebcdc6046d47ba752b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Première Présidence *** ARRÊT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX *** DEMANDEURS Monsieur Le Batonnier de L'ordre des Avocats du Tarn et Garonne [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f02fe502fc178212f814cd

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 avril 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01196 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOOL PRONONCÉE PAR Laurent BEN KEMOUN, Premier Vice-président, Assisté de Alexandre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301732_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2023, l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) A..., représentée par Me Blanc, doit être regardée comme demandant

Source officielle
CA

1ère Chambre D

6033b6581da5eb69c6f8d64e

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

Syndicat des copropriétaires de la [Localité 1], prise en la personne de son syndic en exercice Monsieur [A] [S], demeurant [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me JULIE substituant Me Alexandre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00384_20230911

Admin. Appel

11 septembre 2023

11 septembre 2023

En particulier, les étudiants du BTS ont refusé de passer leur BTS blanc d'anglais, ils se sont mis en grève et ont exigé de ne plus avoir Mme B comme professeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d8

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté de Me Alexandre NOVION, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (E. F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a7

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

11230 APPELANTES SA MUTUELLES DU MANS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 14 bld Marie & Alexandre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202450_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Pour les requérants, ce taux est insuffisant eu égard aux quantités consommées par le personnel, à l’utilisation des préparations en cuisine souvent à base de vin blanc et de saké et enfin à la confection

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69737ea8cdc6046d476c5b05

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, en présence de M. 

Source officielle
CA

Chambre 4-1

696b70f6cdc6046d47a29cff

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Monsieur Alexandre

Source officielle

Page 32 sur 42

← PrécédentSuivant →