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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:1201DEC001601190
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Pour la procédure devant la Commission, il est représenté par Maître Giuliano Pisapia, avocat à Rome, ainsi que par Maître Francesco Montgiu et Madame Alessandra Invernizzi
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0108DEC001601190
8 janvier 1993
8 janvier 1993
Pour la procédure devant la Commission, il est représenté par Maîtres Guiliano Pisapia, avocat à Rome, ainsi que par Maître Francesco Montgiu et Madame Alessandra
Source officielle1ère Chambre
63ecb214c0a6c305dea9fd34
16 janvier 2023
16 janvier 2023
protection - tribunal judiciaire d'EPINAL, R.G.n° 11.20.000422, en date du 22 juillet 2021, APPELANT : Monsieur [K] [T] exploitant sous l'enseigne HARMONIE 9 domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Alexandra
Source officielleChambre civile
6629f360dc6faf00095887dd
9 avril 2024
9 avril 2024
Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : LA SOCIÉTÉ [6] ([6]), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fca26304504b03b8a33c18f
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Mme Muriel PAGE, Conseillère Mme Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b20fa2c4cf860008dff5ea
24 janvier 2024
24 janvier 2024
BUSINESS & DECISION CORPORATE SERVICES GIE représenté par son Administrateur [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra ABRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0223 COMPOSITION DE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb4be405357f749ea91b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[C] née le 05 Décembre 1969 de nationalité Française Profession : Agriculteur, demeurant [Adresse 12] Madame [A] [E] de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] représentées par Me Alexandre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65aa22cba34ad1000858189d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] Représentée par Maître Chloé LECOMPTE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Alexandre
Source officielleChambre Sociale
63c10952bf9fd47c90a13b65
12 janvier 2023
12 janvier 2023
délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
643a42aad83dbd04f5fb2a84
14 avril 2023
14 avril 2023
Claude CRETON, président de chambre Mme Corinne JACQUEMIN, Conseillère Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielleSixieme Chambre
69d888ebcdc6046d47ba752b
9 avril 2026
9 avril 2026
Première Présidence *** ARRÊT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX *** DEMANDEURS Monsieur Le Batonnier de L'ordre des Avocats du Tarn et Garonne [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre des référés
67f02fe502fc178212f814cd
4 avril 2025
4 avril 2025
urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 avril 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01196 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOOL PRONONCÉE PAR Laurent BEN KEMOUN, Premier Vice-président, Assisté de Alexandre
Source officielle4ème chambre
DTA_2301732_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2023, l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) A..., représentée par Me Blanc, doit être regardée comme demandant
Source officielle1ère Chambre D
6033b6581da5eb69c6f8d64e
20 avril 2017
20 avril 2017
Syndicat des copropriétaires de la [Localité 1], prise en la personne de son syndic en exercice Monsieur [A] [S], demeurant [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me JULIE substituant Me Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00384_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
En particulier, les étudiants du BTS ont refusé de passer leur BTS blanc d'anglais, ils se sont mis en grève et ont exigé de ne plus avoir Mme B comme professeur.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d8
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté de Me Alexandre NOVION, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (E. F.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a7
17 juin 2016
17 juin 2016
11230 APPELANTES SA MUTUELLES DU MANS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 14 bld Marie & Alexandre
Source officielle3ème chambre
DTA_2202450_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Pour les requérants, ce taux est insuffisant eu égard aux quantités consommées par le personnel, à l’utilisation des préparations en cuisine souvent à base de vin blanc et de saké et enfin à la confection
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69737ea8cdc6046d476c5b05
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, en présence de M.
Source officielleChambre 4-1
696b70f6cdc6046d47a29cff
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Fabrice DURAND, Président de chambre Monsieur Alexandre
Source officiellePage 32 sur 42