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1 587 résultats pour « Aggal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

68105eccf4420d4e95ca2af6

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Vous reconnaissez uniquement votre agacement et le fait de l'avoir attrapé par les vêtements, sans pour autant l'avoir frappé.

Source officielle

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TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

67379de18b3f1e77535a6870

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey AGGAL

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007729505

Admin. suprême

4 mai 1988

4 mai 1988

LA FRANCE MARITIME (AGLA), à la S.A. MARITIME UNION DU SUD-OUEST, à la S.A. SCAC TRANSPORT INTERNATIONAL SUD-OUEST, à la S.A.

Source officielle
TJ

JLD

697c3572cdc6046d4732d641

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Monsieur [G] manifeste un agacement en se levant et réitère le fait de vouloir aller chez son père.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

661a202c4cfa010008a2d6fd

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

consulaires, en particulier si elles ont déjà auditionnées le retenu et qu'elles ont engagés des investigations dans le pays d'origine, une telle relance aurait d'ailleurs possiblement pour effet d'agacer

Source officielle
TJ

Procédures orales

67993e8aca73a1c9dee8a28d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Sur la facture ménageMonsieur et Madame [C] ont retenu la somme de 180 € selon facture Mon Agil du 18 décembre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502444_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

d'être interpellé le 22 mars 2024 au Liban sur mandat d'arrêt ; qu'il dispose de ressources financières et de soutiens extérieurs pour se soustraire à la justice ; qu'en ce sens, le 11 février 2025, agacé

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304827_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 avril 2023, la SARL Sun Persan B, représentée par Me Aggar, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

Source officielle
CA

2e Chambre

603718e83f8aeeb345dd3832

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

. *** F A I T S - P R O C E D U R E - D E M A N D E S : Le port d'AGAY dépendant de la Commune de [Localité 1] est exploité par la REGIE

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000028110444

Admin. suprême

23 octobre 2013

23 octobre 2013

B...A...a été victime, le 3 janvier 2002, d'une chute de vélo alors qu'il circulait entre Agay et Saint-Raphaël (Var) le long de la route nationale 98, transférée à compter du 1er janvier 2008 au département

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207355_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

victime en faisant valoir qu'elle aurait été victime de propos diffamatoires, publiés sur Pronote les 26 et 27 janvier 2022, par trois enseignants à la suite d'un message envoyé par une mère d'élève agacée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd85915

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Monsieur B... connaissait cette nouvelle adresse lorsqu'il a mandaté l'huissier ; que ce dernier lorsqu'il s'est transporté sur les lieux ( LE GRAND PAVOIS, Immeuble Cyclamens, Avenue du Bourg 83700 AGAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3ad

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Monsieur Y... connaissait cette nouvelle adresse lorsqu'il a mandaté l'huissier ; que ce dernier lorsqu'il s'est transporté sur les lieux (LE GRAND PAVOIS, Immeuble Cyclamens, Avenue du Bourg 83700 AGAY

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00985

Cassation

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Le moyen reproche à l'arrêt confirmé attaqué d'avoir débouté Madame Sylvie X... de ses demandes tendant à la condamnation de l'AGAC à lui payer la somme de 8.299 €, outre la somme de 6.000 euros en réparation

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01936_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Il ressort d'ailleurs des pièces du dossier que le précédent bâti, dont la régularité n'est au demeurant pas établie, était un lieu de détente et d'agapes pour les palaisiens et que l'usage agricole, à

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202622_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Mme B D, ressortissante marocaine née le 29 août 1996 à Agdal (Maroc), est entrée régulièrement en France au cours de l'année 2014 en vue d'y poursuivre ses études.

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2200004_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

A, en situation d'agacement face au comportement du résident, ont conduit à l'émergence de la crise, ne pouvaient pas être de nature à apaiser la situation, et sont constitutifs d'une faute de nature à

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205037_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Si la requérante fait également état de l'agacement que l'élue concernée aurait manifesté à son égard et de la multiplicité des sollicitations qui lui étaient adressées, il est constant qu'après que Mme

Source officielle
TA

MSS 6ème chambre M. LE ROUX

DTA_2205248_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

C s'adressant à Mme B lui ait indiqué que " Je ne prends mes instructions que du Procureur dans cette enquête " ces propos maladroits, qui témoignaient de l'agacement de l'intéressé due aux conditions

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103278_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 avril 2021, la SELARL des chirurgiens-dentistes NADIS, représentée par Me Aggar, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 avril

Source officielle