Le statut de pigiste mise en place dans les relations entre les parties est régulier et ce même s'il soumettait la salariée à une variabilité dans ses traductions et sa rémunération.

observait que l'imprudence dont Mme [S] avait fait preuve devait être appréciée en considération du fait qu'elle pratiquait le canyoning et que, résidant à Mayotte, en zone tropicale, elle connaissait la variabilité

résultant de sa grossesse, mais aussi les nouveaux horaires très amples et irréguliers auxquels la salariée a été affectée, peu compatibles avec la reprise du travail par une jeune maman, ainsi que la variabilité

. / On entend par biodiversité, ou diversité biologique, la variabilité des organismes vivants de toute origine, y compris les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques, ainsi que

-sur la demande de nullité du prêt -la variabilité du taux d'intérêt du prêt figurait à l'article 8 intitulé « CONDITIONS FINANCIERES DU PRÊT » pages 27 et 28 de l'acte.

qu'il convient à présent d'évaluer en prenant en compte la valeur du fonds de commerce tel que l'expert l'a estimée ; L'expert a indiqué que la diversité des méthodes d'évaluations existantes et la variabilité

s'opposant à ce que soit fixé a priori ou garanti en fait par le jeu de la formuIe retenue le versement d'une prime d'intéressement et le respect du caractère aléatoire impliquant non seulement la variabilité

à établir le caractère abusif de la clause litigieuse n'est soumise à aucun délai de prescription de sorte qu'il ne pouvait décider que l'action de Madame X... était prescrite ; que la clause de variabilité

S'agissant d'un prêt immobilier remboursable par fractions mensuelles, cette clause ne peut viser que le mode de calcul des intérêts courus entre deux échéances en permettant de lisser l'impact de la variabilité

En revanche, elle ouvre à l'urbanisation un secteur à l'Est et au Sud-Est avec une forte variabilité du relief et une qualité du sol assez médiocre et caillouteuse par endroits, répartie en prairies, vignes

de la redevance n'est pas indéterminé, il est décidé par les associés en prenant en compte le montant du chiffre d'affaires dégagé par la société du fait de la vente des bouteilles de vin A B ; la variabilité

Toutefois, d'une part, les relevés géométriques épars produits par la requérante sur de courtes périodes, s'ils démontrent la variabilité journalière du niveau de chute d'eau, ne permettent pas d'établir

demande de requalification de son contrat de travail à temps partiel en un contrat de travail à temps complet ainsi que de sa demande de rappel de salaire subséquente, sans rechercher si la continuelle variabilité

[M] (négocié selon elle pour des raisons pratiques liées à la variabilité du salaire à raison de la réalisation ou non d'heures supplémentaires ou de tâches annexes).

la périodicité, le taux du prêt, le nombre d'échéances, la somme à payer tous les mois comprenant le capital, les intérêts, et mentionnant mois par mois le capital restant dû, en dehors de toute variabilité

Il précisait : « Nous les estimons à 15 jours par appartement. » Enfin, la première estimation a été faite à dire d'expert et ne tient pas compte de la variabilité du marché.

Dans ce domaine, la Cour reconnaît aux Etats contractants une large marge d’appréciation, eu égard à la diversité dans l’espace et à la variabilité dans le temps de leurs lois en la matière.

G... a collaboré en qualité de pigiste de manière régulière et permanente depuis 1999 avec la SNC Prisma Media, sans s'expliquer sur la fréquence de ses piges, ni leur variabilité sur la période, la cour