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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
64a50d01b8594705dbfcccc3
4 juillet 2023
4 juillet 2023
dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane LALLEMENT Me Cyril DUBREIL Me Thomas NAUDIN Me Pierre SIROT
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1017139-1052465
3 juin 2004
3 juin 2004
Violation of Article 6 § 1 The applicants, Galip Yalman, Bahattin Sarısoy, Osman Çağlayan and Yusuf Çamca, are Turkish nationals, born respectively in 1962, 1943, 1949 and 1956 and living in Sinop
Source officielleChambre 1-7
6274bb642799a9057d5dceaf
5 mai 2022
5 mai 2022
, demeurant 20 Quai des Chartrons - 33000 BORDEAUX représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assitée de Me Pierre SIROT
Source officielle4ème chambre
69d80c78cdc6046d47b080d5
9 avril 2026
9 avril 2026
MAURE DE BRETAGNE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] MAURE DE BRETAGNE Rep/assistant : Maître Pierre SIROT
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2306898_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wohlschlegel ; - et les observations de Me Sirol, substituant Me Cuisinier, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877fa
22 septembre 2005
22 septembre 2005
** ARRÊT DU VINGT DEUX SEPTEMBRE DEUX MILLE CINQ *** APPELANT(E/S) Monsieur Marc X... 19 chemin Mierille 31850 MONTRABE représenté par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assisté de Me Bernard SIROL
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03674_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206343_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Pouget, président, - et les observations de Me Sirol, substituant Me Pardoe, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00223_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00646_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
SIROT La République mande et ordonne au préfet de l’Orne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01003_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01098_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01101_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01725_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
SIROT La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01716_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
B, - et les observations de Me Sirol, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant algérien né le 22 septembre 1993, est entré en France le 15 mars 2016.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02777_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
B, représenté par Me Sirol, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Bordeaux du 17 août 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00409
7 avril 2010
7 avril 2010
financement et d'approvisionnement préférentiel aux termes duquel la société Cerp-Sipr accordait à la société Pharm Prod un prêt destiné à la constitution d'un stock de démarrage ; que la société Cerp-Sirp
Source officielle2e chambre sociale
6260f8876d9e13277d6e3797
20 avril 2022
20 avril 2022
La convention collective applicable aux relations contractuelles était celle des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a4
21 février 2011
21 février 2011
En août 2009, Mme Y... s'est rendue compte qu'Arthur n'avait pas pris le bon dosage de médicaments antibiotiques (la bouteille de sirop, qu'il n'avait pas remué, était trop dilué en début de traitement
Source officiellecr
61372637cd58014677423d59
25 juin 2003
25 juin 2003
Code précité, son contenu reste incertain, les dispositions prescrites se bornant à énoncer que les mots "de sucre ou de glucose" sont remplacés par les mots "de sucre, de glucose, d'isoglucose ou de sirop
Source officiellePage 31 sur 45
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