clignotant, et condamné à une amende de 1 000 francs ; "aux motifs que les vérifications effectuées par l'intermédiaire d'un appareil de contrôle photographique se déclenchant concomitamment au passage

B..., n'étant ni passager, ni conducteur du véhicule au moment de l'accident, ne peut se voir opposer aucune responsabilité dans celui-ci ; qu'il sera donc indemnisé des franchises imposées par son assureur

Y..., alléguant avoir été victime d'un accident alors qu'il était passager d'une voiture électrique conduite sur un parcours de golf par M. Z...

., le tribunal a relevé que rondelle X... présentait une structure et un mode d'installation différents de ceux de la rondelle Legrand, cette dernière comportant un trou de rotation (16) en plus du passage

en ses trois branches : Attendu que l'EURL IDS fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen : 1 / que l'obligation de faire précéder le contrôle d'un avis de passage

12 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 ; 2°/ que le fait de louer, à plus d'une reprise au cours d'une même année, un local meublé à usage d'habitation pour de courtes durées à une clientèle de passage

[M] et comportant les passages suivants : - « Il a travaillé quelques mois avec moi, indique la socialiste [R] [C] au Figaro.

l'intéressée, a méconnu le sens et la portée des écrits incriminés et a violé les articles 29 et 32 de la loi du 29 juillet 1881 ; 2°/ qu'en tout état de cause, en se limitant à tenir compte des passages

peut exercer son droit à quitter à tout moment la zone d'attente ; que par ailleurs, lorsqu'il est manifeste qu'un groupe d'au moins dix étrangers vient d'arriver en France en dehors d'un point de passage

[W] comme « un cancérologue star en VRP de l'industrie du tabac » (passage 1 et 1bis), « s'appuyant sur des articles de presse plutôt que des données scientifiques » (passage 2 et 2bis), ayant « troqué

laissent subsister un doute quant à la faute d'inattention que Georges X... aurait commise en traversant la chaussée, distrait ; qu'il est par contre certain qu'il existait, à moins de 50 mètres, un passage

protégé se trouvait à environ 1,50 m à sa droite par rapport à son sens de marche ; qu'en restant sur la chaussée, en n'empruntant pas le trottoir pour ensuite utiliser le passage pour piétons, en traversant

Elle passa les dernières années de sa vie à tenter de retrouver la cache aménagée dans la forêt par son père, pour restituer les sommes, mais ce fut en vain.

regard de l'article 1382 du Code civil, alors que, d'autre part, en ne répondant pas à des conclusions soutenant que, postérieurement au jugement, Mme X... avait procédé à des aménagements rendant le passage

supplémentaires, alors, selon le moyen, d'une part, que le conseil de prud'hommes s'est fondé sur la lettre d'une société qui faisait état, auprès de l'employeur, de vols commis sur des chantiers "après le passage

(le pilote), et de ses passagers, N... K... et V... H..., épouse K..., transportés à titre gratuit. 3. Par acte du 27 mars 2015, Mme Y... K..., fille des passagers, et son conjoint, M.

villa de Mme X... subissait une perte d'ensoleillement notable eu égard à la hauteur et à la masse de la résidence, que le nombre de vues directes sur la terrasse de la villa avait augmenté, que le passage

trouvé atteint de blessures par un témoin dans les installations ferroviaires en provenance des rails et que le rapport d'accident établi par la SNCF mentionne l'existence de traces de sang dans le passage