CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 352 résultats pour « notes d'honoraires »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 11
La note obtenue à cette épreuve facultative ne peut entrer en ligne de compte en vue de l'admission que pour la part excédant la note 10 sur 20.
Article 3
La note doit obligatoirement mentionner : La date de rédaction de la note ; Le nom et d'adresse du prestataire ; Le nom du client, sauf opposition de celui-ci ; La date et le lieu d'exécution de la prestation ; Le décompte détaillé, en quantité et prix
Article 422-195
Lorsque l'AMF constate que la note d'information ne correspond plus à la situation réelle de la SCPI, de la SEF ou du GFI et après mise en demeure restée infructueuse de régulariser la situation, le visa accordé à la note d'information est retiré.
Article 14
Les notes éliminatoires des épreuves d'informatique insérées sous forme d'options à des concours normaux sont celles des épreuves auxquelles elles se substituent.
Article 16
. - Filière TSI Pour chaque épreuve, les notes sont exprimées par des nombres compris entre 0 et 20. Le nombre de points obtenus est le produit de la note par le coefficient correspondant.
LEGIARTI000041552233
. - Exercice pratique : Evolution sur un parcours de chasse en forêt simulé avec tir à blanc sur cibles fixes notée sur 21 points, dont 3 points de comportement général (*). (*) Il est procédé à l'évaluation du comportement général du candidat à la fin
Article 727
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 79
Sont versés au dossier, après avoir été visés par le juge ou le greffier, les actes, notes et documents relatifs à l'affaire.
Article Annexe V
(2) Lorsqu'elle a été obtenue avant 2005, la note EP2 ou EP2 1re partie est affectée du coefficient total de l'épreuve incluant la vie sociale et professionnelle.
Article 5
Les notes proposées sont enregistrées dans l'application " Méridienne " au plus tard le vendredi 21 juin 2024, délai de rigueur.
Article 7
Elles sont notées de 0 à 20. Le fait de rendre une copie blanche ou de ne pas participer à une épreuve entraîne l'élimination du candidat.
Article ANNEXE I
GRILLE DE CONVERSION DES NOTES DU SYSTÈME ÉDUCATIF FRANÇAIS (EXAMEN DU BACCALAURÉAT) AU SYSTÈME ÉDUCATIF ITALIEN (ESAME DI STATO) Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO
Article R1453-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 58 > 01
Les observations des parties et leurs prétentions lorsqu'elles ne sont pas tenues de les formuler par écrit sont notées au dossier ou consignées au procès-verbal.
Article Annexe IV
par un enseignant de biotechnologies option santé-environnement (BSE) à partir des performances indiquées dans la grille de certification des compétences en sauvetage secourisme du travail (SST) ; La situation d'évaluation 1 (SE1) pratique et orale (notée
Article 1
Le concours externe de recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, comporte les épreuves suivantes, notées de 0 à 20.
Article D336-56
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 21 > 25
Les candidats qui ont obtenu à la première série une note moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 sont admis à subir les épreuves de la deuxième série.
Article 4
Le professionnel rédige une note de dimensionnement du générateur par rapport aux déperditions calculées à la température de base.
Article 10
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Peuvent seuls être autorisés à subir l'épreuve orale d'admission les candidats qui, après délibération du jury, obtiennent une note au moins égale à 10 sur 20 à l'épreuve écrite.
Article 6
La prime de service ne peut être attribuée au titre d'une année qu'aux agents ayant obtenu pour l'année considérée une note au moins égale à 12,5.
Le candidat qui échoue au diplôme et se présente de nouveau à la session suivante peut, à sa demande, conserver la note recueillie au projet si celle-ci est égale ou supérieure à 10 sur 20.
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