installation de décantation mixte dans une cokerie ; que la société CEC Entreprise a sous-traité la confection et la pose du bac de repompage à la société CAC Degremont ; qu'après réception, des fuites

[J] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 2020, qui, pour conduite en état alcoolique et délit de fuite, l'a condamné à

A... a demandé à la société Lagrange, entrepreneur de plomberie, assurée par le GAMF, de réparer une fuite d'eau provoquée par les travaux de charpente; qu'après l'exécution de ces travaux un incendie

figurant à l'acte de vente ; Attendu que pour faire application de cette clause l'arrêt retient que les époux Y... ayant eu connaissance lors de la vente de documents mentionnant l'existence d'une fuite

confié son tracteur, assuré auprès de la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles du Grand Est (la société Groupama), au garage exploité par la société Cheval afin de rechercher l'origine d'une fuite

Le 09.9.2024, l’expert mandaté par la protection juridique de [V] [T] a déposé un rapport concluant à la nécessité de procéder à une recherche de fuite à laquelle il a été procédé.

refus opposé par le maire de Plessis-Saint-Jean à sa demande de copie de l'arrêté ou des arrêtés relatifs au règlement du service de l'eau dans la commune fixant le régime de responsabilité en cas de fuite

n'a pu être mis à la disposition des autorités françaises qu'après mise en oeuvre de procédures de coopération internationale ; qu'il apparaît disposer d'un réseau susceptible de pouvoir organiser sa fuite

vers lui, il lui tirait dessus en visant les jambes; que lors de la reconstitution et de sa dernière audition, Pierre X... admettait que la victime avait déjà fait demi-tour et s'apprêtait à prendre la fuite

cause, le vice n'est apparu dans toute son ampleur et ses conséquences que lorsqu'il a pu être indiqué à Mme X... par des professionnels de l'automobile qu'il ne s'agissait pas en réalité d'une simple fuite

B... et Claude Z..., Robert E..., Bernard C..., Janny D... et Gérard Y... se trouvent postés à proximité plus ou moins immédiate d'une ouverture dans le grillage ; que des sangliers gênés dans leur fuite

qu'aux termes de l'article 131 du Code de procédure pénale, un juge d'instruction ne peut décerner de mandat d'arrêt à l'encontre d'une personne susceptible d'être mise en examen que si celle-ci est en fuite

des salariés de l'entreprise extérieure n'exonère pas l'entreprise utilisatrice de sa propre responsabilité ; attendu, en l'espèce, qu'il ne pouvait être ignoré par la CEO, que la réparation de la fuite

, ni ne résidait à l'étranger ; qu'au cas d'espèce, le juge d'instruction a, le 16 décembre 2021, tandis que Monsieur [R] n'était ni en fuite, ni à l'étranger, puisqu'il était précisément détenu en vertu

Y... est ensuite sorti du bar avec une barre de fer, provoquant la fuite de M. X... et de ses amis ; qu'à environ 200 mètres du bar, M. X... a été frappé à coups de barre de fer par M.

relève que l'expert judiciaire, par simple écartement des demi-coques de la dosette, a pu facilement délaminer celle-ci pour laquelle il ne restait que le film PE (polyéthylène), et a constaté des fuites

contrôlée, au moyen d'un cinémomètre, à 107 km/h sur une route où la vitesse était limitée à 50 km/h, que selon les policiers présents, le conducteur a manqué de percuter l'un d'eux en tentant de prendre la fuite

résulte de ces textes qu'à défaut pour le service d'eau potable qui constate une augmentation anormale du volume d'eau consommé par l'occupant d'un local d'habitation, susceptible d'être causée par la fuite