Codes de loi français

Article 41

opération nécessitant l'arrêt d'exploitation du puits considéré ; 3° La mise en service de cavités nouvelles ou la mise en oeuvre d'une extension autorisée du volume de stockage ; 4° Le forage de nouveaux puits d'exploitation ou de contrôle ; 5° Les évolutions

Article 22

Structure électronique de l'atome, classification périodique, évolution des propriétés dans la classification périodique. 2. La molécule : structure électronique, liaisons, groupe ponctuel de symétrie. 3.

Article 15

Pour se faire, il assure une surveillance à vue permanente de l'ensemble de la présentation, ainsi que des évolutions résultants des activités définies à l'article 3.

Article 1

Animation de l'observatoire des phénomènes urbains et des actions d'analyse des évolutions économiques, sociales et spatiales. Statistiques des données urbaines.

Article Préambule

S'appuyant sur une longue tradition, ces métiers sont confrontés à une évolution technologique importante, à travers l'apparition de nouveaux matériaux et procédés.

Article 1

Ce rapport rend notamment compte : -de l'évolution du nombre d'heures supplémentaires, complémentaires et choisies constatée à l'échelle nationale et par branche d'activité ; -de l'impact sur l'économie nationale et les finances publiques de cette évolution

Article 4

; 15° La Caisse des dépôts et consignations en tant qu'organisme gestionnaire du système d'information du compte personnel de formation mentionné à l'article L. 6323-9 du code du travail ; 16° Les institutions et organismes chargés du conseil en évolution

Article L232-6-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 12

. - Les informations portant sur des évolutions imminentes ou des affaires en cours de négociation peuvent être omises dans des cas exceptionnels lorsque, de l'avis dûment motivé du représentant légal de la société en France ou de la personne ayant le

Article L1611-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 02 > 26

traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et que l'obligation concernée relève en tout ou partie de la compétence de collectivités territoriales ou de leurs groupements et établissements publics, l'Etat les en informe et leur notifie toute évolution

LEGIARTI000037347324

regard des résultats obtenus par les précédents dispositifs conventionnels mis en place (avenant 20 à la convention médicale de 2005 et options démographie et santé solidarité territoriale de la convention médicale de 2011) et dans le cadre des évolutions

LEGIARTI000033869302

l'aptitude à conserver la traçabilité des interventions effectuées ; - la non-complexification des interventions futures ; - l'évolutivité (l'appareil, le produit, le procédé… pourra-t-il répondre ou évoluer, le cas échéant, pour répondre à des évolutions

Article Annexe I

août 2014 Lille Institut supérieur d'agriculture de Lille Management durable des productions agro-alimentaires 1er septembre 2010 31 août 2013 Nantes Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes Informatique Evolution

Article Annexe 3

d'examen et de certification Préparer aux diplômes jeunesse et éducation populaire Autres compétences (à préciser) : Etudes et recherche Réaliser des actions d'expérimentation et de recherche propre à développer l'innovation et favoriser les évolutions

Article Annexe II

évaluateurs. 1° Parcours d'aisance sur cordes chronométré Le candidat réalise, un parcours d'aisance sur cordes chronométré sur structure artificielle, en site naturel de type falaise ou en canyon sec pouvant mobiliser les techniques suivantes : - évolution

Article Annexe 6

LA FORMATION CONTINUE DES ANIMATEURS DES STAGES DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE DESTINÉS AUX CONDUCTEURS INFRACTIONNISTES Elle doit répondre aux besoins liés aux évolutions du public concerné par ces stages, aux enjeux de la recherche en matière

Article L412-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 01 > 97

pratiques relatives aux propriétés génétiques ou biochimiques de cette ressource, à son usage ou à ses caractéristiques, qui sont détenues de manière ancienne et continue par une ou plusieurs communautés d'habitants mentionnées au 4°, ainsi que les évolutions

Article Annexe

Il (elle) s'adapte rapidement aux évolutions technologiques du secteur informatique. La réalisation du projet dont il (elle) a la charge nécessite de sa part organisation et gestion du temps.

LEGIARTI000046839285

-Le passeport d'orientation, de formation et de compétences serait effectif fin 2022 avec des évolutions fonctionnelles en 2023 et 2024, 1 Abstention de la CGT.

Article ANNEXE

C'est une profession à forte évolution technique en interactivité avec la haute technologique, le monde médical, d'où la nécessité pour les professionnels d'adapter régulièrement leurs connaissances tout au long de leur vie professionnelle.

LEGIARTI000027520215

Cette évolution se traduit, par exemple, par la fabrication de pare-soleil orientables, des supports destinés à recevoir des panneaux photovoltaïques et des menuiseries métalliques avec des profilés à rupture de pont thermique.