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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-233926
3 mai 2024
3 mai 2024
In 2017 she separated from F.A. after an episode of his beating her. In 2018 she got divorced from him.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
687e867141388e7853abeeef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
recours amiable de la [6] (ci-après la [11]) des Bouches-du-Rhône rendue le 9 avril 2024 et portant refus de prise en charge au titre de la législation professionnelle de son affection, consistant en un épisode
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501605_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Elle a présenté, en 2013 et en 2020, au décours d’injections vaccinales, deux épisodes de méningo-encéphalite qui ont donné lieu chacun à prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Toulouse
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602103_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
vulnérabilité psychiatrique documentée nécessitant un environnement de détention stable et le maintien de liens familiaux réguliers ; la pathologie chronique dont il souffre a déjà entraîné plusieurs épisodes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300522
8 avril 2014
8 avril 2014
lors de la vente de leur bien immobilier le 19 juillet 2004, qu'ils n'avaient pas à faire part aux acquéreurs de la teneur des travaux réalisés en 1993 pour remédier aux désordres consécutifs à un épisode
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105587_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Pour que l'intensité anormale de l'épisode de sécheresse soit retenue, la durée de retour doit être supérieure ou égale à 25 ans. 5.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102688_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
impôts sous la référence BOI-BIC-CHAMP-80-10-20-20 ; - l'implantation de son cabinet d'infirmière au 55 bis, rue de Douzies à Maubeuge, dans la zone franche urbaine dite " Sous-le-bois, Montplaisir, l'Epinette
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205525_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé, pour les quatre saisons de l'année, à une durée de retour supérieure ou égale à vingt-cinq ans, étant précisé
Source officielle4ème chambre
DTA_2103776_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Il soutient que : - la responsabilité de Voies navigables de France est engagée à raison du dysfonctionnement des ouvrages dont cet établissement assume l'entretien et la surveillance ; - l'épisode
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-175369
16 juin 2017
16 juin 2017
Le questionnaire comportait des questions factuelles décrivant les épisodes de fraude imputés aux coaccusés, puis des questions quant à la participation des accusés auxdits épisodes et, enfin, des questions
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2307713_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 19 juillet 2023 par laquelle le maire de Nieppe a ordonné la fermeture de l'établissement " La ferme de l'Epinette
Source officielle7ème Chambre
DTA_2204190_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Estimant que son accident était dû à l’absence de mesures de salage de la part de la commune malgré un épisode neigeux il a par des courriers du 16 mars 2021 et du 22 février 2022 demander à la commune
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202502_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
, de sa pension militaire d'invalidité, en raison de l'aggravation de cette infirmité, il se prévaut d'un compte rendu neurologique, en date du 5 mars 2021, faisant état d'un déclin de la mémoire épisodique
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2107608_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Compte tenu du caractère très récent de cet épisode météorologique et alors que la ville de Paris ne peut être tenue de prévenir, totalement et en tous lieux, les risques de chute liées au verglas dès
Source officielle1ère chambre
DTA_2206331_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
médecin inspecteur régional, chef du service médical statutaire de la police nationale de Metz l'a déclaré inapte à l'exercice de ces missions en raison d'une " luxation récidivante de l'épaule (deux épisodes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0319DEC002368613
19 mars 2019
19 mars 2019
) by a group of persons on preliminary collusion on especially large scale through official position, money laundering (2 episodes) on a large scale through an official position where one of the episodes
Source officielleTroisième Chambre
668d846353e3bdd07787d0fa
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Les MMA contestent le caractère déterminant de l’épisode de sécheresse de 2018 dans l’apparition des désordres.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2304869_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Les conclusions du rapport d’expertise du 5 septembre 2023 retiennent que le premier épisode de myopéricardite ayant affecté M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007666492
8 décembre 1978
8 décembre 1978
fonctions de juge des référés a ordonné qu'il soit procédé à une expertise en vue de constater les désordres affectant les bâtiments du groupe scolaire et du collège d'enseignement secondaire de l'Epinette
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007856565
30 janvier 1995
30 janvier 1995
l'établissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE) et la société SCREG pour la construction de l'exécutoire d'eaux pluviales du plan d'eau situé dans la zone d'aménagement du golf de l'Epinette
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