mis à la disposition du chef de chantier permettaient donc qu'un échafaudage conforme soit mis en place autour du platelage dont le carottage était prévu, et qu'elle avait embauché un salarié pour gérer

, la nécessité de monter un échafaudage ne peut être contestée.

Le 18 décembre 2013, il a été victime d'un traumatisme à l'épaule et d'une lésion de la coiffe des rotateurs alors qu'il empêchait le basculement d'un échafaudage roulant.

[U] expose avoir été alerté par la société BONVOISON ECHAFAUDAGE venue ôter l’échafaudage du fait que les prestations contractuelles n’étaient en réalité pas terminées et avoir entrepris de multiples démarches

K... était conforme, si la petite bande de terrain séparant les habitations était susceptible de recevoir des échafaudages, si les travaux étaient susceptibles d'être effectués autrement, si un autre accès

mis à disposition de l'entreprise [R] [V], en qualité de maçon à compter du 20 octobre 2003 ; que le 24 octobre 2003, affecté à un chantier de construction, l'intéressé est tombé en descendant d'un échafaudage

C..., la région Occitanie, la société Technisphère, la société BPCE, la SAS TM Echafaudage, la SMABTP, la SAS Entreprise Sele, la société Axa France Iard et la SAS Bonnery.

... nature de l'accident: selon les dires de l'EU, alors que M [X] posait un garde corps sur l'échafaudage, il se serait appuyé sur le pignon qui n'était pas sec, entraînant sa chute... siège deslésions

A cet effet, il est constant qu'en 2013, l'entreprise Midi échafaudages et nettoyage a enregistré un chiffre d'affaires de 15 000 euros.

à hauteur de 1.800 euros pour la location et le montage d'échafaudages ; - Une facture acquittée en date du 22 février 2023 de la société Sud Echafaudages à hauteur de 240 euros pour la location et le

au RCS de BOBIGNY sous le numéro 949007850 (N° de Gestion : 2023 B 1450) a pour activité : travaux de bâtiment extérieurs et intérieurs (menuiserie) - (maçonnerie) - (plomberie, montage et dépose échafaudage

d'état, isolation thermique, l'amélioration de l'habitat, l'isolation extérieur, calorifugeage, achat vente de matériaux et matériel de btp, location et montage de tous types de matériels de btp, échafaudages

au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la loi : Que par exploit de commissaire de justice en date du 13/08/2025, l'URSSAF NORD PAS DE [Localité 1] a assigné la société CHEVALET Echafaudages

LES ECHAFFAUDEURS DE BOURBON [Adresse 2] [Localité 8] FIDELIDADE COMPANHIA DE SEGUROS S.A [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Sarah XERRI HANOTE de la SCP HMN & PARTNERS, avocats

être fixée en sécurité sans détacher une élingue, mais avec plus de temps, ce que ne souhaitait pas le prévenu, loueur du camion payé à l'heure ; qu'il est par ailleurs établi qu'à la place d'un échafaudage

Par ailleurs, les bilans prévisibles des activités " montage échafaudage " et " transport échafaudage " en 2024 produits à l'instance ne sont pas davantage de nature à démontrer la nécessité urgente pour

refaire l'encadrement de la porte gauche du quai, tâche à laquelle il avait affecté deux ouvriers d'une tierce société ; que ces deux salariés étaient occupés à préparer le travail par le montage d'un échafaudage

[E] (« relation professionnelle ») atteste l'avoir vu « monter un échafaudage comme un simple exécutant ». M.