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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 10
Psychopédagogie de l'adolescent aveugle ou déficient visuel (durée : quatre heures ; coefficient 2).
Article 4
Option dessin : a) Relevé sur le terrain d'un élément d'architecture (durée : trois heures ; coefficient 2) ; b) Mise au net en salle (durée : trois heures ; coefficient 2).
Article 1
L'entreprise continue à bénéficier de l'aide lorsque le salarié précédemment lié à l'entreprise par un contrat à durée déterminée ayant ouvert droit à l'aide conclut un contrat de travail à durée indéterminée ou un contrat de travail à durée déterminée
Article Annexe
La première colonne de la table (tables non reproduites) donne les différentes durées de plongée exprimées en minutes. Sur la ligne correspondant à la durée de la plongée, on lira les durées des différents paliers à respecter, exprimées en minutes.
Article R236-57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 21 > 41
-Les données et informations enregistrées dans le traitement mentionné à l'article R. 236-54 peuvent être conservées pendant une durée de deux ans à compter de leur enregistrement. II.
Article 5
(Durée : une heure ; coefficient 2.) B.
Article R233-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 09
portant sur un sujet de droit public (durée : quatre heures ; coefficient 1) ; Au concours interne : une note administrative portant sur la résolution d'un cas pratique posant des questions juridiques (durée : quatre heures ; coefficient 1) ; 2° Epreuves
Article D811-166-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 80
La durée éventuellement requise de la formation pour l'obtention du diplôme est fixée à l'issue de l'évaluation de positionnement.
Article 39 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 72
Les taux d'amortissement dégressif sont obtenus en multipliant les taux d'amortissement linéaire par un coefficient fixé à : a. 1,25 lorsque la durée normale d'utilisation est de trois ou quatre ans ; b. 1,75 lorsque cette durée normale est de cinq ou
Article R6152-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 80
La durée du service hebdomadaire est fixée, en application de l'article R. 6152-26, sans que la durée de travail puisse excéder quarante-huit heures par semaine, cette durée étant calculée en moyenne sur une période de quatre mois.
Article R121-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 94 > 27
trois mois ou moins ; -IP. 4 lorsque la mission de contrôle judiciaire dure plus de trois mois sans excéder un an ; -IP. 5 lorsque la mission de contrôle judiciaire dure plus d'un an. 4° Pour une mission de mise en oeuvre d'un sursis probatoire leur
Article 9
Il est appliqué à cette durée un coefficient égal à 0,75.
Article 16
La durée maximale de ce stage est de trente-six mois. Les ingénieurs stagiaires perçoivent pendant la durée de leur stag le traitement afférent à l'échelon de stagiaire.
Article 25
La durée du stage est d'un an. Pour les stagiaires appartenant à un corps de chercheurs d'un établissement public à caractère scientifique et technologique, la durée du stage est réduite à six mois.
Article 18
équivalente à la durée légale du travail.
Article L611-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 55 > 47
La durée de validité totale de l'autorisation d'exploitation ne peut, en ce cas, excéder six ans.
Article 14
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des instituteurs est fixée ainsi qu'il suit : Ces durées sont diminuées des bonifications d'ancienneté
L'allocation minimale d'aide au retour à l'emploi-Mayotte est réduite proportionnellement à l'horaire particulier de l'intéressé lorsque cet horaire est inférieur à la durée légale du travail le concernant ou à la durée instituée par une convention ou
Article Annexe 2
Le livret de suivi de formation IULM : - une phase prévol d'une durée de quinze minutes minimum ; Si l'élève instructeur réussit cette évaluation, il acquiert la qualité d'instructeur stagiaire. - une phase prévol pédagogique d'une durée de quinze minutes
Article 7
Le contrat peut être conclu pour une durée indéterminée lorsque l'agent contractuel déjà lié par un contrat à durée indéterminée à l'une des personnes morales mentionnées aux articles L. 3 à L. 5 du code général de la fonction publique, est recruté pour
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