Annexe I Prévention de la pollution par les hydrocarbures Description, emplacement et caractéristiques des installations ; Un schéma des circuits de décharge ; Le certificat d'approbation du séparateur et du dispositif d'alarme. Nota.

Article 221-II-2/20

—

Pendant les opérations de chargement et de déchargement des véhicules, l'air doit être renouvelé au moins quinze fois par heure. 3.1.2 Fonctionnement des systèmes de ventilation 3.1.2.1 A bord des navires à passagers, le système de ventilation mécanique

Article 1

—

Néanmoins, la remise à faire, par la Préfecture de police, à l'Administration des Domaines de ces divers objets, ne comprendra point les bâteaux qui ayant coulé à fond, devraient être déchargés et relevés comme gênant la navigation.

Article 323-53

—

prises pour assurer le suivi des activités menées par ce tiers ; c) Une déclaration selon laquelle la responsabilité du dépositaire n'est pas affectée par le fait qu'il confie à un tiers tout ou partie des actifs dont il a la garde, sauf s'il est déchargé

Article 226-4.03

—

Les matériaux dont les caractéristiques sont facilement altérées par la chaleur ne doivent pas être employés dans la construction des dalots extérieurs, des tuyaux de décharge sanitaire et des autres conduits d'évacuation situés à proximité de la flottaison

Article 229-II-1.06

—

Si un moyen d'accès permanent est susceptible d'être endommagé au cours des opérations normales de chargement et de déchargement ou s'il n'est pas possible dans la pratique d'installer des moyens d'accès permanents, l'administration peut autoriser, à

Article 221-II-1/17

—

Des sabords de décharge, des rambardes à filières et des dalots doivent être installés pour évacuer rapidement l'eau des ponts exposés par tous les temps. 5.

Article 214-1.02

—

appareil de levage, que tous engins ou que des éléments constitutifs sont autorisés à supporter verticalement au point de suspension de la charge ou à faire mouvoir en service, le navire ou l'engin effectuant des opérations de chargement ou de déchargement

Article 150-2.01

—

conditions d'affectation des lignes de charge : (1) Résistance aux intempéries (ou étanchéité, le cas échéant) des ponts exposés ; (2) Ecoutilles et dispositifs de fermeture ; (3) Etanchéité des ouvertures dans les superstructures ; (4) Sabords de décharge

LEGIARTI000027070587

—

Grouche AUTHIE E5500670 Ruisseau de Boisbergues AUTHIE E5500860 Fliers branche droite AUTHIE E5501610 Rau des Fontaines Bleues AUTHIE E5501890 Rau ferme Saint-Martin à Luchuel SOMME E6--009- La Somme canalisée et bras de décharge

Article Annexe I (suite)

—

supports de manutention et leur gestion - Les moyens embarqués de suivi des marchandises S1.3 - la manutention - Les règles d'utilisation des équipements, accessoires et moyens de manutention - Les règles de manutention lors des chargements et des déchargements

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Les conduits de décharge de mousse sont les conduits qui acheminent la mousse dans le local ou l'espace protégé depuis les générateurs de mousse situés à l'extérieur du local ou de l'espace protégé. 2.6.

Article 223 a-II-2/30

—

L'air doit au moins être renouvelé 20 fois par heure pendant le chargement et le déchargement des véhicules.

Article Annexe 130-A.1

—

Renseignements : - calculs justificatifs des caractéristiques des installations fixes d'extinction ; - dispositif de renouvellement de l'air après décharge du gaz inerte dans les locaux de machines.

Article Annexe VII

—

présent dans les produits et les matériaux, y compris dans les sous-produits, sortant des limites de l'installation ; -exports [tC] : le carbone exporté en dehors des limites de l'installation, par exemple déversé dans les égouts, déposé dans des décharges

Article Annexe V

—

carbone présent dans les produits et les matériaux, y compris dans les sous-produits, sortant des limites de l'installation ; - exportations [tC] : le carbone exporté en dehors des limites de l'installation, c'est-à-dire rejeté dans les égouts, mis en décharge

Article 229-II-2.02

—

Les espaces rouliers sont des espaces qui sont normalement dépourvus de tout compartimentage et occupent généralement une partie importante ou la totalité de la longueur du navire et dans lesquels on peut charger ou décharger, normalement sur le plan

Article 5-1

—

l'auto-échauffement ou à la combustion spontanée des combustibles lors des activités de stockage et de manutention ; xiv) Plan de gestion des poussières en vue d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire les émissions diffuses résultant du chargement, du déchargement

LEGIARTI000050190592

—

Séparation des autres marchandises et des lieux occupés par des personnes Toutes les opérations de transport de substances radioactives (préparation du colis, envoi, manutention du colis, chargement, déchargement, acheminement, entreposage en transit,

Article 259 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 51

Code général des impôts

expositions lorsque ces manifestations ont effectivement lieu en France ; 6° Lorsqu'elles sont matériellement exécutées en France au profit d'une personne non assujettie : a) Les activités accessoires au transport, telles que le chargement, le déchargement

Page 31 · 760 résultats

← Précédent Suivant →