Souhaitant cesser l'exploitation de l'enseigne 'café [5]', la société [4] s'est rapproché de l'EPAD pour obtenir son agrément à la cession du bénéfice de la convention d'occupation temporaire.

Souhaitant cesser l'exploitation de l'enseigne 'café [5]', la société [4] s'est rapproché de l'EPAD pour obtenir son agrément à la cession du bénéfice de la convention d'occupation temporaire.

Souhaitant cesser l'exploitation de l'enseigne 'café [5]', la société [4] s'est rapprochée de l'EPAD pour obtenir son agrément à la cession du bénéfice de la convention d'occupation temporaire.

Souhaitant cesser l'exploitation de l'enseigne 'café Malongo', la société [5] s'est rapproché de l'[4] pour obtenir son agrément à la cession du bénéfice de la convention d'occupation temporaire.

le à - DAMC - [Y] [D] Expédition certifiée conforme délivrée le à - CAF DES BOUCHES DU RHONE DEMANDEUR CAF DES BOUCHES DU RHONE 215 chemin des Gibbes 13348 MARSEILLE CEDEX 20

A compter du 1er janvier 2024, la CAF de la Manche a repris le versement de l'allocation adulte handicapé.

Par actes des 30 et 31 janvier 2025, la SCI CAF LES PINS a fait assigner la SCI LIVIA, Mme [X] et M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 18 MARS 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00505 SAS CAFE D'ALBRET N° RG: 2026P00461 DEBITEUR SAS CAFE D'ALBRET , sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 939

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 7 MAI 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00415 SAS ALLO CAFE N° RG: 2025L01645 DEBITEUR SAS ALLO CAFE [Adresse 1] RCS/RM PONTOISE : 910784594 - 2022 B 1365

CAFE DE LA BUFFA C/ S.C.I.

minoritaire de la SAS CAFE DE TURIN. 

minoritaire de la SAS CAFE DE TURIN. 

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions que la société Café Tony, locataire d'un local commercial à destination de café

constitution de partie civile de la société Laraison ; "aux motifs qu'il est établi que c'est après s'être arrêtée comme débitrice de la priorité et en redémarrant que le moteur du véhicule de Mme X... a calé

excluant de la garantie les préjudices résultant d'un défaut de délivrance était de nature à vider de sa substance l'article 24 susvisé alors que cet article concernait seulement la garantie des vices cahés

chaque rendez-vous au Point Rencontre, a manifesté une farouche opposition à tout contact avec ses grands-parents », sans prendre en compte, comme il lui était demandé, le contenu du compte-rendu de la CAFC

CAFE HOTEL RESTAURANT DU CHEVAL BLANC Y... A...

CETAT16-03-06 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - AUTRES CAS D'UTILISATION DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - Cafés et débits - Prolongation des heures d'ouverture - Autorité compétente - Règlement préfectoral