Celui-ci prend en compte les surfaces des toitures de toutes les constructions bâties situées sur le territoire ainsi que les surfaces au sol déjà artificialisées, y compris les parcs de stationnement.

Article Annexe I

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E3 : Cette classe s'applique aux instruments alimentés par la batterie d'un véhicule.

Article Annexe

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A l'exception de celles qui sont incluses dans des zones déjà bâties pour l'essentiel, les parcelles de terres agricoles de faible déclivité seront inscrites dans des secteurs de protection dans lesquels la construction est interdite (par terre agricole

Article Annexe

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Il (elle) intervient sur de nombreuses familles de matériels et d'équipements agroalimentaires, pour les cultures céréalières par exemple : moissonneuse-batteuse, presses ramasseuses, matériels de préparation du sol, de traitement des cultures, au matériel

Article Annexe I

—

Dans tous les cas, les locaux de déchets dangereux doivent être rendus inaccessibles au public (à l'exception des stockages d'huiles, des lampes, des cartouches d'encre, des déchets d'équipements électriques et électroniques et des batteries).

Article 242-11.16

—

. - Un système de ventilation est installé pour empêcher l'accumulation dangereuse de gaz inflammable émis par les batteries.

Article Annexe I

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Si une connexion filaire au plus (+) permanent de la borne positive de la batterie du véhicule est absolument nécessaire, la consommation moyenne de l'EAD ne devra pas dépasser en veille 1 mA. 3.A.10. Courbe d'étalonnage.

Article Annexe 4 (suite)

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EQ16 Le circuit électrique alimentant la climatisation est-il indépendant du circuit alimentant le coupe-batterie ? EQ17 Le circuit électrique alimentant les feux de détresse est-il indépendant du circuit alimentant le coupe-batterie ?

Article Annexe 4

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Article Annexe I

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Chaufferie et local de charge de batteries S'il existe une chaufferie ou un local de charge de batteries des chariots, ceux-ci sont situés dans un local exclusivement réservé à cet effet, extérieur au dépôt ou isolé par une paroi REI 120.

Article Annexe I

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Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

Du produit de la taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties, prévue à l'article 1519 I ; 3.

Article 6

—

Les recettes fiscales s'entendent, pour l'application du présent paragraphe, du produit des rôles généraux et des rôles supplémentaires de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés bâties, de la taxe foncière sur les propriétés non

LEGIARTI000051471596

—

Aiguilles (05003) ; Ancelle (05004) ; L'Argentière-la-Bessée (05006) ; Arvieux (05007) ; Aspremont (05008) ; Aspres-lès-Corps (05009) ; Aspres-sur-Buëch (05010) ; Avançon (05011) ; Baratier (05012) ; Barcillonnette (05013) ; Barret-sur-Méouge (05014) ; La Bâtie-Montsaléon

LEGIARTI000024997206

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Calcul des déperditions totales du bâtiment Le calcul du coefficient de déperdition par le bâti s'effectue de la façon suivante : H T bat enveloppe avec : bat S enveloppe Le calcul du coefficient de déperdition par le renouvellement d'air du bâtiment

Article GH 3

—

.) ; -les pompes d'exhaure ; -la ventilation mécanique éventuelle des locaux de transformation et des locaux renfermant des batteries d'accumulateurs ; -les télécommunications de l'immeuble, visées à l'article GH 50 ; -la climatisation des locaux de service

Article Annexe 6

—

YYY(Y) correspond au secteur d'activité principal de l'opération spécifique : AGRI pour le secteur agricole, BAR pour le secteur résidentiel, BAT pour le secteur tertiaire, IND pour le secteur industriel, RES pour le secteur des réseaux et TRA pour le

LEGIARTI000050672718

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Pays-de-la-Loire Sarthe ZN_72_001 Louplande BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue du Buisson 479405 6764225 2020_AM_72_01_S1 1 2020_bis_04-1 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute- 4023 Bayons BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Esparron-la-Bâtie

Article ÉTAT A

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2622 Divers versements de l'Union européenne - 16 165 2626 Remboursement de certaines exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties

Article Annexe I

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Les anomalies éventuelles décelées doivent alors faire l'objet d'une mention dans le registre de sécurité. (5) A l'exclusion de l'essai d'autonomie des batteries d'accumulateurs. (6) Les essais des dispositifs de verrouillage peuvent être effectués à

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